Terrain constructible viabiliser foutu !!!!!!
jerome34
Messages postés
11
Statut
Membre
-
coyote3317 Messages postés 1663 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
coyote3317 Messages postés 1663 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour, g un gros probleme avec un terrain avant constructible et viabiliser la mairie de se village mon fait parti d une nouvelle que mon terrain né plus constructible car soi disant il faux maintenant 1500m2 mon terrain fais 1405m2 entourer de villa sur parcelle de 800a 1300 la miène en plein milieu
il me dise que je ne plus rien en faire pas prvenu de cette loi qu il on pondu quel et mon recourt si il y a un merci de vo reponse
il me dise que je ne plus rien en faire pas prvenu de cette loi qu il on pondu quel et mon recourt si il y a un merci de vo reponse
A voir également:
- Terrain constructible viabiliser foutu !!!!!!
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Hauteur haie / terrain surélevé - Forum Voisinage
- Hébergement insolite sur terrain non constructible - Forum Immobilier
- Maison cadastrée sur terrain non constructible - Forum Louer un logement
- Mon voisin peut il surélever son terrain - Forum Immobilier
13 réponses
Merci de faire des efforts dans votre exposé car c'est limite incompréhensible.
A priori, il s'agit d'une modification du PLU qui a introduit cette nouvelle disposition.
En général, avant le vote d'un nouveau PLU, il y a enquête publique durant laquelle, vous êtes informés des dispositions futures voulues par le service urbanisme.
Vous pouvez donc agir durant cette période pour tenter d'influer sur les choses en votre faveur.
C'est dommage, car si vous aviez demandé un certificat d'urbanisme avant ce vote, vous figiez durant 18 mois les données de constructibilité de votre terrain.
A priori, il s'agit d'une modification du PLU qui a introduit cette nouvelle disposition.
En général, avant le vote d'un nouveau PLU, il y a enquête publique durant laquelle, vous êtes informés des dispositions futures voulues par le service urbanisme.
Vous pouvez donc agir durant cette période pour tenter d'influer sur les choses en votre faveur.
C'est dommage, car si vous aviez demandé un certificat d'urbanisme avant ce vote, vous figiez durant 18 mois les données de constructibilité de votre terrain.
jerome34
Messages postés
11
Statut
Membre
il m en on pas informé c sa le truc !!!!!!!!!!!!!!!
kikifather
Messages postés
2945
Statut
Membre
821
ils n'ont pas à vous informer personnellement, c'est par contre officiel et indiqué normalement sur le site de la Mairie et sur les affiches qui sont exposées dans la Mairie.
Bonjour,
cette loi qu il on pondu
Ça m'étonnerait qu'à la Mairie ils t'aient présenté l'affaire de cette façon.
Ne s'agirait-il pas plutôt d'une (nouvelle) disposition du PLU (Plan Local d'Urbanisme), votée par le Conseil Municipal ?
cette loi qu il on pondu
Ça m'étonnerait qu'à la Mairie ils t'aient présenté l'affaire de cette façon.
Ne s'agirait-il pas plutôt d'une (nouvelle) disposition du PLU (Plan Local d'Urbanisme), votée par le Conseil Municipal ?
Bsr
une mairie ne peut décider comme bon lui semble de règles d'urbanisme qui l'arrangent.
Il y a obligatoirement un texte réglementaire qui donne les droits dans chaque zone.
Dans votre cas, il ne vous reste qu'à tenter une négociation avec le maire afin qu'il vous ocroie une dérogation.
S'il accepte (ce qui me semble très peu probable), il sera obligé de passer par une modification du PLU avec nouveau vote.
Sinon, il vous reste à attendre la prochaine modification du PLU (dans 1, 2, 5 ans) et faire du lobbying pour que les régles vous satisfassent,
Ce n'est pas gagné.
Ne pensez pas que cela est dirigé contre vous. Cela dépend de la stratégie urbaine de votre commune.
une mairie ne peut décider comme bon lui semble de règles d'urbanisme qui l'arrangent.
Il y a obligatoirement un texte réglementaire qui donne les droits dans chaque zone.
Dans votre cas, il ne vous reste qu'à tenter une négociation avec le maire afin qu'il vous ocroie une dérogation.
S'il accepte (ce qui me semble très peu probable), il sera obligé de passer par une modification du PLU avec nouveau vote.
Sinon, il vous reste à attendre la prochaine modification du PLU (dans 1, 2, 5 ans) et faire du lobbying pour que les régles vous satisfassent,
Ce n'est pas gagné.
Ne pensez pas que cela est dirigé contre vous. Cela dépend de la stratégie urbaine de votre commune.
Encore une fois, l'élément le plus incongru qui m'interroge est bien "il faut maintenant 1500m2".
Pourquoi donc ?
Pourquoi donc ?
Bojour BmV,
a la révision d'un PLU, il arrive parfois que, pour des raisons d'assainiisement (sourtut avec les nouvelles normes pour ANC) le CM soit amené a augmenter la surface des parcelles constructibles :
1 - dans le but de limiter ou de contenir sans contestation possible le nombre de constructions nouvelles dont les rejets peuvent etre absorbés par la station.
2 - de permettre au nouvelles constructions d'avoir un ANC aux normes
C'est une piste ou deux pistes .......
cordialement
a la révision d'un PLU, il arrive parfois que, pour des raisons d'assainiisement (sourtut avec les nouvelles normes pour ANC) le CM soit amené a augmenter la surface des parcelles constructibles :
1 - dans le but de limiter ou de contenir sans contestation possible le nombre de constructions nouvelles dont les rejets peuvent etre absorbés par la station.
2 - de permettre au nouvelles constructions d'avoir un ANC aux normes
C'est une piste ou deux pistes .......
cordialement
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
"augmenter la surface des parcelles constructibles" : la taille des constructions n'est donc plus définie par la définition d'un COS ????
Cela favorise donc encore et toujours les gros propriétaires terriens au détriment des petits !
Je ne me rappelle plus dans quel texte législatif ou réglementaire cette possibilité est autorisée ...
Cela favorise donc encore et toujours les gros propriétaires terriens au détriment des petits !
Je ne me rappelle plus dans quel texte législatif ou réglementaire cette possibilité est autorisée ...
@BmV,
je me suis mal exprimée.... quand je dis augmenter, je voulais dire que seuls les terrains ayant une surface de 1500 m² deviennent constructibles.....
Mais tant que nous ne jérome34 ne se calmera pas, qu'il expliquera clairement, et ne nous dira pas exactement ce qu'ils ont pondu...... On peut toujourrs extrapoler.....pour finalement ne rien pouvoir faire.......
je me suis mal exprimée.... quand je dis augmenter, je voulais dire que seuls les terrains ayant une surface de 1500 m² deviennent constructibles.....
Mais tant que nous ne jérome34 ne se calmera pas, qu'il expliquera clairement, et ne nous dira pas exactement ce qu'ils ont pondu...... On peut toujourrs extrapoler.....pour finalement ne rien pouvoir faire.......
merci a tous de vos réponse je suis totalement perdu dans cette histoire vous pensez qu il et bon de prendre un avocat specialiser dans hurbanisme ?
Jérome : merci de bien vouloir lire calmement la suite ....
"c la le truc de fou 1500m2 comme sa et c pa otrement !!!!" : il faut commencer par demander et trouver exactement où cela est écrit et qui l'a décidé et comment.
Il y a forcément une procédure encadrée et légale qui a conduit à cette décision.
Sinon, elle est arbitraire et illégale t ne s'applique donc pas.
Donc il faut demander le concours d'une personne qui s'y connaît un peu et aller à la mairie ou à la sous-préfecture pour trouver le texte ou la décision qui impose cela.
Après, on verra pour la suite.
De toute façon, on n'est pas à trois jours près : s'il faut faire opposition, il y a un délai de deux mois, en général.
"c la le truc de fou 1500m2 comme sa et c pa otrement !!!!" : il faut commencer par demander et trouver exactement où cela est écrit et qui l'a décidé et comment.
Il y a forcément une procédure encadrée et légale qui a conduit à cette décision.
Sinon, elle est arbitraire et illégale t ne s'applique donc pas.
Donc il faut demander le concours d'une personne qui s'y connaît un peu et aller à la mairie ou à la sous-préfecture pour trouver le texte ou la décision qui impose cela.
Après, on verra pour la suite.
De toute façon, on n'est pas à trois jours près : s'il faut faire opposition, il y a un délai de deux mois, en général.
g u un rdv avec un monsieur de l hurmanisme il ma resu dans son bureau ma sorti le cadastre et ma dit que il fo 1500 M2 vous detené 1405m2 il fo que vous acheter sur les parcelle a coter les 95m2 kil vous manque et votre terrain passera sen probleme constructible il ma dit kil devé en touché un mot o maire g appeler 1 semaine aprés pour lui demender si monsieur le maire pouvé maccorder une derogation et c reparti toujour c meme reponse en sachant que des travaux pour un grand lotissement et en cour avec des parcelle a 1200m2 constructible voila je pense vous avoir tout di!!!!
Non mais Jérome34, franchement, là, sérieux, on peut pas continuer comme ça.
Quand on veut des réponses juridiques, il faut nous donner les élément juridiques que l'on demande, pour qu'on puisse raisonner et argumenter.
Là, on ne peut plus avancer dans nos réponses parce qu'on n'a pas les éléments pour analyser objectivement la situation de cette histoire de constructibilité soi-disant perdue.
Donc pour que l'on puisse continuer et donner des conseils juridiques objectifs, merci de nous donner les éléments qui ont été demandés ci-dessus et qui sont plutôt simples à dénicher sur place.
Dans le cas contraire, on ne pourra rien faire de plus, car notre boule de cristal a été détruite en février 1927.
Enfin, faut-il le préciser, si c'est un soutien psychologique qui est demandé, il faudra le rechercher ailleurs qu'ici : personne n'est compétent dans cette matière parmi nous et surtout ce n'est pas la vocation de ce forum.
Donc il faut trouver ou demander à voir le document ou le règlement officiel écrit qui dit qu'il faut 1500 m² pour pouvoir construire ...
Ce que peut dire l'un ou l'autre élu n'est pas force de loi, il faut que ce soit écrit, voté, enregistré à la sous-préfecture, etc.
Bon dimanche.
P.S. : merci de noter ceci aussi ==> http://exs.cx
-=O(_BmV_)O=- " Le travail le plus fatigant n'est pas celui que l'on fait, mais celui qui nous reste à faire..." Jean Brassard
Quand on veut des réponses juridiques, il faut nous donner les élément juridiques que l'on demande, pour qu'on puisse raisonner et argumenter.
Là, on ne peut plus avancer dans nos réponses parce qu'on n'a pas les éléments pour analyser objectivement la situation de cette histoire de constructibilité soi-disant perdue.
Donc pour que l'on puisse continuer et donner des conseils juridiques objectifs, merci de nous donner les éléments qui ont été demandés ci-dessus et qui sont plutôt simples à dénicher sur place.
Dans le cas contraire, on ne pourra rien faire de plus, car notre boule de cristal a été détruite en février 1927.
Enfin, faut-il le préciser, si c'est un soutien psychologique qui est demandé, il faudra le rechercher ailleurs qu'ici : personne n'est compétent dans cette matière parmi nous et surtout ce n'est pas la vocation de ce forum.
Donc il faut trouver ou demander à voir le document ou le règlement officiel écrit qui dit qu'il faut 1500 m² pour pouvoir construire ...
Ce que peut dire l'un ou l'autre élu n'est pas force de loi, il faut que ce soit écrit, voté, enregistré à la sous-préfecture, etc.
Bon dimanche.
P.S. : merci de noter ceci aussi ==> http://exs.cx
-=O(_BmV_)O=- " Le travail le plus fatigant n'est pas celui que l'on fait, mais celui qui nous reste à faire..." Jean Brassard
Jérome : on attend encore et toujours des réponses à nos questions.
Toutes ces discussions sur les lotissements, le maire et tout le reste ne sont pas des éléments supplémentaires qui vont nous permettre de continuer à réfléchir sur ce cas ...
Pour la n-ième fois :
il faut trouver ou demander à voir le document ou le règlement officiel écrit qui dit qu'il faut 1500 m² pour pouvoir construire ...
Et il faut le voir soi-même, en prendre une copie, etc. même avec l'aide d'un ami, et ne pas accepter simplement les paroles que l'ont peut vous dire.
Si on n'a pas cet élément au moins, je me désintéresserai pour ma part de ce sujet : on discute dans le vide, on tourne en rond sur des hypothèses et des supputations ...
Toutes ces discussions sur les lotissements, le maire et tout le reste ne sont pas des éléments supplémentaires qui vont nous permettre de continuer à réfléchir sur ce cas ...
Pour la n-ième fois :
il faut trouver ou demander à voir le document ou le règlement officiel écrit qui dit qu'il faut 1500 m² pour pouvoir construire ...
Et il faut le voir soi-même, en prendre une copie, etc. même avec l'aide d'un ami, et ne pas accepter simplement les paroles que l'ont peut vous dire.
Si on n'a pas cet élément au moins, je me désintéresserai pour ma part de ce sujet : on discute dans le vide, on tourne en rond sur des hypothèses et des supputations ...
Bonjour
on ma dit aussi que l on etait 3 dans se cas la sur cette commune et la cerise sur le gateaux il son en train de faire un lotissement a 2km de mon terrain avec des parcelle de 1200m2 constructible voila !!!!
D'une part, vous comparez ce qui n'est pas comparable. A savoir que la parcelle a du être vendue l'an dernier, et que votre soucis date de ces jours-ci. Un terrain constructible il y a 6 mois, peut très bien devenir non constructible aujourd'hui.
D'autre part, vous ne répondez pas aux questions, vous nous avez toujours pas donné le ou les justificatifs administratifs et officiel = PLU, du changement de surface pour construire.
+++
Je suis entrée dans CCM, La cigarette dans une main,
Les © Tongs © dans l'autre main
Les ***** nus sous la chemise
Salut Top ... Ne sois pas trop loin
on ma dit aussi que l on etait 3 dans se cas la sur cette commune et la cerise sur le gateaux il son en train de faire un lotissement a 2km de mon terrain avec des parcelle de 1200m2 constructible voila !!!!
D'une part, vous comparez ce qui n'est pas comparable. A savoir que la parcelle a du être vendue l'an dernier, et que votre soucis date de ces jours-ci. Un terrain constructible il y a 6 mois, peut très bien devenir non constructible aujourd'hui.
D'autre part, vous ne répondez pas aux questions, vous nous avez toujours pas donné le ou les justificatifs administratifs et officiel = PLU, du changement de surface pour construire.
+++
Je suis entrée dans CCM, La cigarette dans une main,
Les © Tongs © dans l'autre main
Les ***** nus sous la chemise
Salut Top ... Ne sois pas trop loin
je ne sais pas depuis quand cette règle a changé, mais le code de l'urbanisme ne permet de surface minimum, que pour sauvegarder un paysage ou un patrimoine.
bonsoir coyote3317
sauf erreur de ma part, le PLU peut fixer la surface minimale des terrains constructibles lorsque cela est nécessaire au regard des contraintes techniques relatives à l'assainissement non collectif (Code de l'urbanisme, article L. 121-3, 12°).et de ce fait, en cas de changement du PLU les surfaces de l'ancien PLU peuvent etre réduites ou augementer.
Cordialement
sauf erreur de ma part, le PLU peut fixer la surface minimale des terrains constructibles lorsque cela est nécessaire au regard des contraintes techniques relatives à l'assainissement non collectif (Code de l'urbanisme, article L. 121-3, 12°).et de ce fait, en cas de changement du PLU les surfaces de l'ancien PLU peuvent etre réduites ou augementer.
Cordialement
merci coyote 3317 comme dit maylin27 a mon avie il y a un truc o niveau de lassainissement mais ken on c que lassainissement et collectif sur se secteur ou je me trouve!!! ou et le problemme je c pa mais il i a quelque anneé il on voulu passer par mon terain pour le racordement de l'assainissement on a refuser des regards était prevu sur le terrain a mon avie il on pa tro apresier le non passer par autrepart et voila maintenant !!!!!!je v a la mairie demander le PLU et certificat urbanisme je vous tien des nouvelles !!!!!!!
bonjour bmv il ne mon pas recu a la mairie mais il mon envoiller le plu par mail si vous voulez je peu vous en faire part pour que vous puisiez le lire merci !!!!
"il ne mon pas recu a la mairie " : tiens donc !
Et pourquoi ça ?????
Il y avait un rendez-vous, non ?
Quoi qu'il en soit : déposer une demande de certificat d'urbanisme.
Vite.
Il y a deux mois pour répondre et la réponse, surtout négative, doit être motivée.
Sinon, pour le PLU, il faut uniquement lire la partie qui concerne la zone où est situé le terrain (UA, UC etc ... ou encore NA, NB, etc ...) et trouver les articles qui parleraient de ces 1500 m² ...
Et pourquoi ça ?????
Il y avait un rendez-vous, non ?
Quoi qu'il en soit : déposer une demande de certificat d'urbanisme.
Vite.
Il y a deux mois pour répondre et la réponse, surtout négative, doit être motivée.
Sinon, pour le PLU, il faut uniquement lire la partie qui concerne la zone où est situé le terrain (UA, UC etc ... ou encore NA, NB, etc ...) et trouver les articles qui parleraient de ces 1500 m² ...
La législation juridique et financière évolue en permanence...