pour passer un terrain en constructible?

Question

Bonjour, 

je me suis inscrit sur ce forum pour je l'espère trouver de l'aide.j'ai beaucoup cherché sur le net mais je n'ai pas vraiment trouver ce que je cherchais.

je possède un terrain non constructible d'environ 1000m²,et je serais intéresser pour le faire passer en constructible.

je précise que le terrain est un POS,qu'il est collé a une départementale et qu'il y a des maisons autour.

j'ai donc fais quelque démarches,tous d'abord par le maire de cette commune,qui ma dit qu'il serait intéresser pour le faire passer en constructible mais que pour cela il faudrait qu'il change la loi( si je m'en rappelle bien) ,car il l'on passer en non constructible et que le changement couterait 40 000 euros,et donc la commune n'a pas les fond.

j'ai donc était a une autre mairie dans une grande ville a coté,pour leur parler ce cette loi,il m'ont dit qu'il en avait pas entendu parler.il m'ont dit d'aller voir la DDE qui s'occupe des terrains de cette arrondissement,il m'ont dit de surveiller le changement dans le journal,voir si il allait passer en PLU.

j'ai souvent lu que pour changer un terrain en constructible c'était au bon vouloir du maire, quelqu'un pourrait- il m'éclaircir sur tous sa?

es-ce plus simple que sa,ou plus compliquer?
part quoi dois-je commencer?

bonne journée.

GrandCaribou · Accepted Answer

Bonjour,

C'est effectivement le conseil municipal qui décide d'établir le PLU (Plan Local d'Urbanisme). Il décide que certains terrains sont constructibles, d'autres non (soit pour des raisons de configuration des lieux, soit pour des raisons stratégiques...).

Le PLU est amené à évoluer dans le temps et ne reste jamais fixe, mais cela prend du temps.

Cordialement

pp · Answer

"car il l'on passer en non constructible et que le changement couterait 40 000 euros, et donc la commune n'a pas les fond ". 

Je pense qu'il on voulu dire que si la commune voulais modifier le POS  de la commune en PLU que cela couterais à la commune 40 000€, donc actuellement la commune n'a pas les fond nécessaire pour effectuer cette opération. 

"il m'ont dit de surveiller le changement dans le journal,voir si il allait passer en PLU."
   
Donc à vous d'aller régulièrement en mairie pour savoir quand ils auront les moyen d'effectuer cette opération (après le budget en avril).

angelox · Answer

bonsoir,merci de vos réponses.

actuellement,comme il est en POS,on ne peut rien faire? il faut impérativement qu'il soit en PLU,c'est bien sa?

a part aller a la mairie,car je n'habite pas dans la même ville, il y a t'il un autre moyen via le net pour savoir si il a changer?

devrais je ou pas envoyer une lettre a la mairie pour commencer, ou cela ne servirait t'il a rien.si oui avez vous une lettre type a me proposer?

GrandCaribou · Answer

"actuellement,comme il est en POS,on ne peut rien faire? il faut impérativement qu'il soit en PLU,c'est bien sa? "

Ancien POS ou nouveau PLU... ça change rien. Les règles restent globalement les mêmes.

"a part aller a la mairie,car je n'habite pas dans la même ville, il y a t'il un autre moyen via le net pour savoir si il a changer?"
A ma connaissance non. Il faut voir en mairie. Demandez-leur, ils ont peut-être une idée du calendrier.

Cordialement

angelox · Answer

bonsoir grandcaribou,merci de votre réponse,cela m'éclaire un peu car je suis perdu dans tous sa.cela me parait bien compliquer.

au jour d'aujourd'hui,que dois-je faire,retourner a la mairie et voir le maire pour demander si il a du nouveau.je lui pose quoi comme question:"il y a t il eu un reclassement de mon terrain?"ou bien je lui envoi une lettre pour que cela entraine des démarche.

bonne soirée.

GrandCaribou · Answer

Demandez s'il est prévu que votre terrain soit classé en zone constructible. Mais il est possible que lui même n'en sache rien si le projet de PLU n'est pas réalisé.

angelox · Answer

bien d'accord,mais après c'est a qui de faire la démarche,c'est a moi de voir plus loin ou c'est le maire qui s'en occupe.

GrandCaribou · Answer

Il appartient au maire de décider du POS ou du PLU. Vous ne pouvez pas le contraindre à rendre votre terrain constructible.

angelox · Answer

bien,merci de votre réponse.

kikifather · Answer

POS ou PLU, il s'agit du même type de règlements 

ce sont des règlements qui évoluent dans le temps en fonction des besoins des communes et de leur stratégie urbaine future 

Il faut comprendre que les choses qui font évoluer les POS ou PLU, ce sont les visions stratégiques pour l'avenir des mairie (souhait de développer des zones commerciales ou artisanales ou d'habitation dans certains secteurs)

même si l'environnement de votre terrain peut influer sur son avenir sur le règlement de l'urbanisme (POS ou PLU), cela ne veut pas dire que c'est systématique 

Vous pouvez aller voir régulièrement le Maire pour lui faire part de vos doléances sur le sujet, mais, il n'a aucune obligation de s'y conformer (surtout si cela va à l'encontre de la stratégie urbaine communale). 

Vous n'avez pas d'autres moyens que de vous informer régulièrement du planning prévu pour voter un nv règlement d'urbanisme. Cela prend généralement du temps car il y le temps de la préparation, de l'enquête publique (où vous pouvez jouer un rôle en défendant vos aspirations), puis le vote en conseil municipal et donc l'approbation. 

A ce moment là vous pourrez, éventuellement avoir gain de cause. 

Cela peut prendre quelques mois, voire quelques années. 

Seul le service urbanisme de la mairie pourra vous donner un ordre d'idée temporelle sur quand ils doivent se pencher sur ce dossier 

L'information, c'est le pouvoir !  
Alors prenez le pouvoir grâce à CCM !

angelox · Answer

bonjour kikifather,merci de votre réponse très intéressante.

Pour passer un terrain en constructible?

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