Déplacer unpoteau EDF
Lili
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Rochat1 Messages postés 13434 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13434 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je viens d'obtenir une autorisation de construire sur mon terrain qui est accordée ,Erdf doit déplacer un poteau edf de quelques metres situé sur mon terrain pour le replacer sur mon terrain également . Une lettre a été envoyée par Erdf aux voisins branchés sur ce poteau pour les prévenir de la coupure qui se fera au moment des travaux l'un d'eux refuse cette coupure .... ce dernier est branché en sous terrain ce qui fait que sa ligne passe à travers notre propriété (sans autorisation écrite) que pouvons nous faire??
Merci de votre réponse
Je viens d'obtenir une autorisation de construire sur mon terrain qui est accordée ,Erdf doit déplacer un poteau edf de quelques metres situé sur mon terrain pour le replacer sur mon terrain également . Une lettre a été envoyée par Erdf aux voisins branchés sur ce poteau pour les prévenir de la coupure qui se fera au moment des travaux l'un d'eux refuse cette coupure .... ce dernier est branché en sous terrain ce qui fait que sa ligne passe à travers notre propriété (sans autorisation écrite) que pouvons nous faire??
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6 réponses
Bonjour,
1 - Des gens qui refusent les coupures pour travaux, il y en a tous les jours.
Les travaux se feront quant même, cela ne m'inquiète pas.
2 - Pas d'autorisation pour le passage du branchement du voisin :
L'achat du terrain est ressent ? Car on achète avec ce qu'il y a dessus. Pas forcément besoin d'écrit, il suffit de lever les yeux.
1 - Des gens qui refusent les coupures pour travaux, il y en a tous les jours.
Les travaux se feront quant même, cela ne m'inquiète pas.
2 - Pas d'autorisation pour le passage du branchement du voisin :
L'achat du terrain est ressent ? Car on achète avec ce qu'il y a dessus. Pas forcément besoin d'écrit, il suffit de lever les yeux.
Merci pour votre réponse ,mais le service Erdf ne semblait pas de votre avis ,il semble que l'accord des voisins branchés sur cette ligne soit indispensable. Nous possédons cette maison depuis 5 ans mais c'est en faisant des travaux dans le jardin cet automne que nous avons failli arracher les fils enterrés (pas faciles à voir ...) que nous avons réalisé comment était fait le branchement ,d'autant que notre racordement électrique ne se fait pas sur ce poteau.
Bonjour lili ,
Votre acte d'achat ne fait-il pas mention de l'existence d'une servitude souterraine ? (passage de la ligne EDF du voisin).
Votre acte d'achat ne fait-il pas mention de l'existence d'une servitude souterraine ? (passage de la ligne EDF du voisin).
BONJOUR et merci de bien vouloir m'éclairer sur ce sujet .
Il n'existe aucune servitude à ce sujet sur notre acte notarié. Il semble aussi qu'en cas de construction (ce qui est notre cas ) sur le terrain et en l'absence de servitude déjà existente Erdf ne doit pas déplacer le poteau sur un terrain de particulier mais le placer en limite de propriété.... tout celà est un peu incompréensible pour moi!!Pouvez-vous "m'éclairer un peu?
Merci de votre réponse
Cordialement
Il n'existe aucune servitude à ce sujet sur notre acte notarié. Il semble aussi qu'en cas de construction (ce qui est notre cas ) sur le terrain et en l'absence de servitude déjà existente Erdf ne doit pas déplacer le poteau sur un terrain de particulier mais le placer en limite de propriété.... tout celà est un peu incompréensible pour moi!!Pouvez-vous "m'éclairer un peu?
Merci de votre réponse
Cordialement
Re ,
Desolé de ne pouvoir vous repondre de façon plus precise.
Il me semble qu'il serait preferable que vous en "discutiez" avec ERDF en expliquant votre "idée" et le refus du voisin, tout en precisantt l'absence de mention de servitude sur votre acte d'achat.
Il serait sympa que vous nous teniez au courant de la suite de votre "affaire". Cela pourrait informer et servir a d'autres si besoin.
Cordialement.
Desolé de ne pouvoir vous repondre de façon plus precise.
Il me semble qu'il serait preferable que vous en "discutiez" avec ERDF en expliquant votre "idée" et le refus du voisin, tout en precisantt l'absence de mention de servitude sur votre acte d'achat.
Il serait sympa que vous nous teniez au courant de la suite de votre "affaire". Cela pourrait informer et servir a d'autres si besoin.
Cordialement.
Bonjour
Atous ceux d'entre vous qui m'ont apporté conseil MERCI
Nous avons envoyé une demande aux services des hypothèques pour savoir précisément s'il existe une servitude ,à mon avis non c'est peut-être pour celà que Erdf a toutes ces hésitations comment sinon peut-il être raisonnable de nous dire que les voisins ne veulent pas de coupure électrique alors que leur ligne traverse sur 7m notre propriété ...
Je donnerais la suite des "évènements" dès reception de la réponse du service des hypothèques
Bien cordialement
Atous ceux d'entre vous qui m'ont apporté conseil MERCI
Nous avons envoyé une demande aux services des hypothèques pour savoir précisément s'il existe une servitude ,à mon avis non c'est peut-être pour celà que Erdf a toutes ces hésitations comment sinon peut-il être raisonnable de nous dire que les voisins ne veulent pas de coupure électrique alors que leur ligne traverse sur 7m notre propriété ...
Je donnerais la suite des "évènements" dès reception de la réponse du service des hypothèques
Bien cordialement
Bonjour
Toujours à propos de ce poteau edf nous n'avons pas de servitude à ce sujet -le service des hypothèque vient de donner sa réponse -il semble donc que le branchement de notre voisin soit "illégal" je me demande même si notre voisin a émis un refus pour ce qui est d'être débranché momentanément pour effectuer le déplacement de ce poteau ...Maintenant que doit-on faire auprès de ERDF qui doit effectuer les travaux? est-il vrai qu'il ne peuvent plus puisqu'il y a construction sur notre terrain replacer le poteau à l'intérieur de notre propriété mais de le placer à l'extérieur et d'y rebrancher notre voisin car nous ne désirons pas avoir de dervitude à ce sujet
Merci pour vos réponses
Lili
Toujours à propos de ce poteau edf nous n'avons pas de servitude à ce sujet -le service des hypothèque vient de donner sa réponse -il semble donc que le branchement de notre voisin soit "illégal" je me demande même si notre voisin a émis un refus pour ce qui est d'être débranché momentanément pour effectuer le déplacement de ce poteau ...Maintenant que doit-on faire auprès de ERDF qui doit effectuer les travaux? est-il vrai qu'il ne peuvent plus puisqu'il y a construction sur notre terrain replacer le poteau à l'intérieur de notre propriété mais de le placer à l'extérieur et d'y rebrancher notre voisin car nous ne désirons pas avoir de dervitude à ce sujet
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Lili
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Bonsoir,
La situation est un peu confuse dans ma tête... Voici, ce que j'ai compris :
- Vous avez un poteau chez vous qui demande à être déplacé suite à une construction ou agrandissement.
- Sur ce même poteau, vous avez une liaison qui part en souterrain vers un voisin et aucune trace de convention de passage.
Je n'ai pas compris en quoi ça gène le voisin... Mais, j'ai bien compris celle d'ERDF.
Si vous n'arrivez pas à vous entendre avec les multiples interlocuteurs, (généralement, c'est mieux), vous passez à la vitesse supérieure que voici :
En l'absence de convention de passage, le branchement du voisin n'a aucune légitimé sur votre terrain. Vous demandez donc à ERDF de le retirer, parce que c'est votre droit.
D'autre part, vous demandez à ce que vos travaux soient réalisés car eux sont légitimes et approuvé par la collectivité.
Ce n'est peut-être pas comme cela que ça va se passer. Je n'ai pas les éléments techniques pour répondre. Mais, si vous faites valoir vos droit, les discours vont changer !
La situation est un peu confuse dans ma tête... Voici, ce que j'ai compris :
- Vous avez un poteau chez vous qui demande à être déplacé suite à une construction ou agrandissement.
- Sur ce même poteau, vous avez une liaison qui part en souterrain vers un voisin et aucune trace de convention de passage.
Je n'ai pas compris en quoi ça gène le voisin... Mais, j'ai bien compris celle d'ERDF.
Si vous n'arrivez pas à vous entendre avec les multiples interlocuteurs, (généralement, c'est mieux), vous passez à la vitesse supérieure que voici :
En l'absence de convention de passage, le branchement du voisin n'a aucune légitimé sur votre terrain. Vous demandez donc à ERDF de le retirer, parce que c'est votre droit.
D'autre part, vous demandez à ce que vos travaux soient réalisés car eux sont légitimes et approuvé par la collectivité.
Ce n'est peut-être pas comme cela que ça va se passer. Je n'ai pas les éléments techniques pour répondre. Mais, si vous faites valoir vos droit, les discours vont changer !
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