Récupérer une prairie louée..

Mllexeleoonore -  
 Mllexeleoonore -
Bonjour, En fait, ma mamie a vendu une ferme à un couple l'an dernier, pour leurs chevaux.. Ils ont demandé à ma grand-mère si elle n'avait pas d'autre prairies à louer, elle en a loué une se situant à coté de leur ferme, mais ils n'ont pas fait de chapot dessus .. Cependant, il paraitrait qu'on peut reprendre la prairie quand on veut .. J'ai un cheval et j'aimerai qu'il soit dans cette prairie.. Comment puis-je faire pour la récupérer pour moi ? Bien à vous, merci d'avance. Eléonore!

5 réponses

BmV Messages postés 98682 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 292
 
???

C'est quoi un "chapot" ?
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nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 768
 
Chapot ?

Un chapon, je sais, chapon pas.
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fanchb29 Messages postés 3211 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 258
 
chapot = déclaration à la MSA d'après ce que j'en comprends...

Mais de toute façon, dans le cas d'une location, seule la propriétaire et les locataires peuvent mettre fin à la location...
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BmV Messages postés 98682 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 292
 
"chapot = déclaration à la MSA d'après ce que j'en comprends..". : encore une fois, il est hallucinant de voir que l'on part sur des réponses sans même comprendre la question !
Simplement parce qu'elle est mal énoncée, hein, pas parce qu'on est bête...

Cependant, une simple vérification générale basique mettrait un doute certain : ==> https://www.google.fr/search?hl=fr&as_q=chapot&as_epq=&as_oq=&as_eq=&as_nlo=&as_nhi=&lr=&cr=&as_qdr=all&as_sitesearch=&as_occt=any&safe=images&as_filetype=&as_rights=&gws_rd=ssl ou bien ==> https://langue-francaise.tv5monde.com/decouvrir/dictionnaire?mot=chapot

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chiquefille Messages postés 2937 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   883
 
ca n'aide pas lol

faudrait savoir si le pret d'une prairie pour cheveux est la meme reglemention qu'un près loué a une agriculteur
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fanchb29 Messages postés 3211 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 258
 
Désolé BmV, dans son message Mllexeleoonore parle de la vente d'une ferme.
Et des nouveaux propriétaires de la ferme qui louent à l'ancienne propriétaire de la ferme des terres.

Ma modeste expérience dans ce domaine m'a appris que certains coins de notre beau pays n'utilisent pas les mêmes termes que la majorité des français... Il existe bien des termes de "patois" qui ne sont pas forcément développés dans le dictionnaire...

D'après ce que l'on peut comprendre du message quand même, c'est soit la déclaration MSA qui n'a pas été faite, soit il n'y a pas eu de bail écrit, soit déduction qui me parait la plus incertaine ils n'auraient pas réglé le loyer...
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spoke
 
Et si c'était un cha...peau belge ?

http://www.fja.be/service-encadrement-installation/encadrement-des-jeunes-agriculteurs/niveau-d-investissement-reprise-creation-3.html

http://forum.pim.be/messages.php?idsalon=19580&idsujet=9343
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fanchb29 Messages postés 3211 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 258
 
Possible aussi spoke.

Dans ce cas, on en revient quand même à la discussion de savoir si oui ou non le bail écrit est obligatoire...
Personnellement, je ne m'y connais pas suffissament sur le droit belge par contre...
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BmV Messages postés 98682 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 292
 
Certes.
Personne ne prétend le contraire non plus, sauf pour la "déduction" : en vocabulaire juridique, il n'y a pas la place pour les déductions, suppositions, supputations, spéculation ou autre extrapolation...
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fanchb29 Messages postés 3211 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 258
 
Pour l'instant, vu que la personne qui a posée la question ne complète pas sa demande, de toute façon nous ne pouvons pas aller plus loin...

Et comme je l'indique dans mon premier commentaire, de toute façon quel que soit le "problème", seul la propriétaire et le locataires peuvent y apporté une solution dans ce cas, et pas une personne "extérieure"...
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Mllexeleoonore
 
Un Chapeau, c'est une somme d'argent que le locataire donne, au début de sa location qui n'est pas obligatoire, à la propriétaire pour bénéficier d'un contrat d'une certaine durée, et pendant ce temps il nous est interdit de reprendre le terrain. (Et oui, c'est du belge tout ça ^^)
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