Probleme fosse !!!
motard-44
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Bonjour,
nous avons achetés une maison en 2011 , soit , apres l'entré en vigueure de la loi sur le controle des rejets.L ancien propriétaire devait nous fournir un certificat de conformité (ou non) , chose qu il n a pas fait. Le notaire ne s en est pas rendu compte ! (sic) et l agent immobilié non plus(re-sic) ! maintenant , que nous revendons , nous sommes face a un gros probleme. la fosse est non conforme ! mais dans la mesure , ou contrairement a ce que nous a dit l' agent immobilié , et ce qui est confirmé par l acte notarié , la fosse ne nous appartient pas. A qui est ce de remettre en etat pour la vente ? nous avons cependant un droit d utilisation de la dite fosse !!
merci de votre reponse , car ni le notaire , ni l agent immobilier ne nous repondent , et nous devons signé le compromis le 2 juillet (dans une semaine)
nous avons achetés une maison en 2011 , soit , apres l'entré en vigueure de la loi sur le controle des rejets.L ancien propriétaire devait nous fournir un certificat de conformité (ou non) , chose qu il n a pas fait. Le notaire ne s en est pas rendu compte ! (sic) et l agent immobilié non plus(re-sic) ! maintenant , que nous revendons , nous sommes face a un gros probleme. la fosse est non conforme ! mais dans la mesure , ou contrairement a ce que nous a dit l' agent immobilié , et ce qui est confirmé par l acte notarié , la fosse ne nous appartient pas. A qui est ce de remettre en etat pour la vente ? nous avons cependant un droit d utilisation de la dite fosse !!
merci de votre reponse , car ni le notaire , ni l agent immobilier ne nous repondent , et nous devons signé le compromis le 2 juillet (dans une semaine)
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1 réponse
"Le notaire ne s en est pas rendu compte ! (sic) et l agent immobilié non plus(re-sic) ! "
On peut se posé la question si ce n'est pas un oublie volontaire?
« ce qui est confirmé par l acte notarié, la fosse ne nous appartient pas. »
La fosse ce trouve sur un autre terrain ? a qui ?
Si le notaire à fait correctement sont travail, vous devez avoir une servitude de mentionnée sur l'acte de vente ? Qu'est il mentionnée pour l'entretien ?
Nous le répétons pour les futures acheteurs ne pas pendre uniquement le notaire du vendeur (celui-ci défendras sont client) prendre sont notaire pour défendre vos intérêts.
Un ou deux notaires les frais sont les mêmes.
On peut se posé la question si ce n'est pas un oublie volontaire?
« ce qui est confirmé par l acte notarié, la fosse ne nous appartient pas. »
La fosse ce trouve sur un autre terrain ? a qui ?
Si le notaire à fait correctement sont travail, vous devez avoir une servitude de mentionnée sur l'acte de vente ? Qu'est il mentionnée pour l'entretien ?
Nous le répétons pour les futures acheteurs ne pas pendre uniquement le notaire du vendeur (celui-ci défendras sont client) prendre sont notaire pour défendre vos intérêts.
Un ou deux notaires les frais sont les mêmes.
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