Non respect de la clause de non concurrence
sequanes
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Cedric -
Cedric -
Bonjour,
je suis actuellement en poste dans une fonction de trade marketing et une entreprise concurrente me propose un poste de chef de produit. Hors mon contrat stipule une clause de non concurrence aurpès de toutes les entreprises de ce secteur d'activité (quelque soit le poste) sur toute la france et durant un an.
Quels sont les risques de ne pas respecter cette clause? Les employeurs paient -il cette clause ou alors en règle général l'annule une fois le départ du salarié.
merci de vos réponse
je suis actuellement en poste dans une fonction de trade marketing et une entreprise concurrente me propose un poste de chef de produit. Hors mon contrat stipule une clause de non concurrence aurpès de toutes les entreprises de ce secteur d'activité (quelque soit le poste) sur toute la france et durant un an.
Quels sont les risques de ne pas respecter cette clause? Les employeurs paient -il cette clause ou alors en règle général l'annule une fois le départ du salarié.
merci de vos réponse
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1 réponse
Bonjour.
2 cas s'offre à vous.
1er cas, votre employeur vous verse une indemnité journalière pour compenser la clause de non concurrence après contrat pendant 1 an.
2m cas, il vous verse rien, il laisse tomber la clause de non concurrence et vous pouvez rejoindre votre futur employeur dans la même branche.
Bien entendu si c'est démissionnait pour rejoindre un autre poste identique ailleurs c'est très risqué dans le sens ou vous avez une clause de non concurrence.
Si vous le faites sans respecté la clause et qu'il l'apprend vous risquez d'être mis en demeure au tribunal par votre ancien employeur et cela peux vous coutez très cher.
2 cas s'offre à vous.
1er cas, votre employeur vous verse une indemnité journalière pour compenser la clause de non concurrence après contrat pendant 1 an.
2m cas, il vous verse rien, il laisse tomber la clause de non concurrence et vous pouvez rejoindre votre futur employeur dans la même branche.
Bien entendu si c'est démissionnait pour rejoindre un autre poste identique ailleurs c'est très risqué dans le sens ou vous avez une clause de non concurrence.
Si vous le faites sans respecté la clause et qu'il l'apprend vous risquez d'être mis en demeure au tribunal par votre ancien employeur et cela peux vous coutez très cher.
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