Nuisances nuit et jrs des voisins au dessus

helene - 13 mai 2012 à 21:48
Feuerbach Messages postés 55 Date d'inscription dimanche 13 mai 2012 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2012 - 14 mai 2012 à 15:05
Bonjour,
je suis confronté à un problème de nuisances sonores de voisinage assez particulier.
dans l'appartement voisin (immeuble parisien ancien, ) qui vivent nuit et jours
Nous avons droit aux soirées entre amis jusqu'à 4 h du matin
la cloison entre son séjour et notre chambre est tellement mince je pourrais participer aux conversations. je lui ai parlé deux fois, une fois gentiment pour lui faire prendre conscience de cet état de choses, une autre fois à trois heures du matins pour le bruits lourds et volontaire provoquer par leur talons, pour lui demander de faire un effort; ma compagne a un handicape à 80% et plus suis un traitement lourd et la nuits ces bruits lui provoque des points ds le coeur, lorsque'elle arrive à trouver entre deux nuisances le sommeil, aussi tenté de lui parler; elle n'en a rien à faire, est arrogante et impertinente et nous dit que c'est notre problème
que devons nous faire
et que'elles sont les horaires le soirs pour pouvoir trouver un sommeil normale sans attendre jusqu'à trois heures du matin, mon amie parts en dépression manque de sommeil,

2 réponses

Bonsoir
il n'y a pas "d'horaires du soir, " c'est une légende
les bruits diurnes et niocturnes tombent sous le coupd e la loi
vous les avez prévenus et ils ne veulent rien entendre ?
vous appelez la police SYSTEMATIQUEMENT
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Merci,
je l'ai fais le problème il ne veulent pas se déplacer avant 22h et le bruit horrible que je subit tt la journée sans pouvoir dormir ne ceresse 2h ne les interpelle pas 22h pas avant m'ont il répondu, et le bruit persite jusqu'à 3h le matin :((((
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j'en arrive a vomir tellement je n'en peux plus :(((
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 720
13 mai 2012 à 22:03
Bonsoir

Appelez la police à partir de 22 h pour bruit nocturne.
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Bonsoir et merci
c est ce que j'ai fais mais rien a faire :((((
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Del59310 Messages postés 110 Date d'inscription samedi 24 mars 2012 Statut Membre Dernière intervention 6 juillet 2012
13 mai 2012 à 22:28
Bienvenue au club nous c est pareil bruit du matin au soir 7 jours sur 7 gendarmerie venue ma voisine as ete plusieurs fois rien n y fais ras le bol on est en train de peter un cable on travaille la semaine est pas moyen d etre tranquille le week end ou jour ferie!!!!
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Feuerbach Messages postés 55 Date d'inscription dimanche 13 mai 2012 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2012 8
14 mai 2012 à 15:05
Bonjour, si rien n'y fait au pénal, car les gendarmes ne souhaitent pas trop bousculer ces personnes, vous pouvez toujours attaquer au civil.

Depuis 3 arrêts du 4 février 1971, il est un principe du Droit que "nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage".

C'est très simple, je vous explique. Vous ne pensez certainement qu'au pénal et à l'infraction de tapage nocturne, qui est le fait d'occasionner des nuances sonores, il me semble, de 22h à 8h du matin.

Mais il y a aussi la responsabilité civile. Sur le fondement du trouble de voisinage.
Deux conditions:
- Que le trouble soit continu ou régulier
- Qu'il dépasse les inconvénients normaux d'une vie en voisinage.

A partir de là, si vous pouvez rapporter la preuve de ce trouble (huissier, gendarmes, témoignages...), vous pouvez non seulement obtenir de faire cesser le trouble, mais aussi réclamer des dommages-intérêts.

Bien entendu, cela demande une certaine régularité, comme je l'ai dit; alors si vos voisins ne font la fête qu'une fois toutes les 3 semaines, mieux vaut tenter le tapage nocturne.

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