Immatriculation suspendue
Résolu
eve
-
Piccasso -
Piccasso -
Bonjour,
J'ai fait une déclaration de cession de véhicule à la préfecture et en retour il m'on renvoyé un certificat de situation détaillé précisant que le véhicule faisait l'objet d'une immatriculation suspendue par la police judiciaire.
Le truc, c'est que j'ai la carte grise en main. ( la plus part des autres témoignage, la carte grise leurs à été saisie)
La dernière infraction à été réglée bon un peu tard mais régularisée.
Je ne vois pas de quoi il pourrait sagir.
Donc je ne peux pas faire la cession de véhicule.
Est ce que quelqu'un c'est déja retrouver dans cette situation ?
Que dois-je faire pour lever l'immobilisation
Qui dois je contacter?
Merci pour votre aide
J'ai fait une déclaration de cession de véhicule à la préfecture et en retour il m'on renvoyé un certificat de situation détaillé précisant que le véhicule faisait l'objet d'une immatriculation suspendue par la police judiciaire.
Le truc, c'est que j'ai la carte grise en main. ( la plus part des autres témoignage, la carte grise leurs à été saisie)
La dernière infraction à été réglée bon un peu tard mais régularisée.
Je ne vois pas de quoi il pourrait sagir.
Donc je ne peux pas faire la cession de véhicule.
Est ce que quelqu'un c'est déja retrouver dans cette situation ?
Que dois-je faire pour lever l'immobilisation
Qui dois je contacter?
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3 réponses
Si c'est un véhicule que vous avez acheter
- Aller dans la gendarmerie de chez vous expliquer leur le cas il vont vous donnerons les coordonner du comisseria de police qui a relever l'infraction
-Contacter les expliquer votre cas et il vous diront l'infraction et si tien lieu d'un PV ou pas
-avec de la chance vous payerée pas le PV
dans un autre cas si vous avez acheter le véhicule il y a moin de 3 mois alors rapporter le au vendeur en expliquand que le véhicule est gagée et demande a étre rebourssée si il s'oppose porter plainte contre la personne pour vente d'un véhicule gagée
- Aller dans la gendarmerie de chez vous expliquer leur le cas il vont vous donnerons les coordonner du comisseria de police qui a relever l'infraction
-Contacter les expliquer votre cas et il vous diront l'infraction et si tien lieu d'un PV ou pas
-avec de la chance vous payerée pas le PV
dans un autre cas si vous avez acheter le véhicule il y a moin de 3 mois alors rapporter le au vendeur en expliquand que le véhicule est gagée et demande a étre rebourssée si il s'oppose porter plainte contre la personne pour vente d'un véhicule gagée
Moi aussi j ai un gros problème avec un véhicule que j ai vendu le 30 NOVEMBRE 2023 , le nouveau propriétaire a commit d une infraction le 03 DECEMBRE 2023 et la voiture est immobilise par la police judiciaire.
Je n arrive pas effectue la cession de ce véhicule.
Je reçois à ce jour les PV presque tous les jours , car la voiture est stationne dans une parking payant et le nouveau propriétaire est disparu dans la nature !
Quoi faire ? Mes démarches ne sont pas aboutir a cause d immobilisation !
Avez des réponses SVP merci infiniment
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