Aeration de cave
Résolu
pepito
-
21 avril 2012 à 16:41
nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 - 21 avril 2012 à 18:39
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2 réponses
gerber1
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21 avril 2012 à 16:49
21 avril 2012 à 16:49
Bonjour
Si la maison de voisin est en limite de propriété.
Non il n'a pas le droit ,mais pour une aération,c'est pas une porte-fenêtre.
Pour ajouter
Si la maison de voisin est en limite de propriété.
Non il n'a pas le droit ,mais pour une aération,c'est pas une porte-fenêtre.
Pour ajouter
Merci de faire un effort dans la rédaction de votre message en donnant plus de précisions si vous souhaitez une réponse,car ce sont des bénévoles qui vous répondent Cordialement Gerber,modérateur de C.C.M. droit/finances
nemrod18
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21 avril 2012 à 18:39
21 avril 2012 à 18:39
Bonjour,
Cette aération existe depuis la construction de la maison et aujourd'hui vous vous en inquiétez !!!
Cette aération existe depuis la construction de la maison et aujourd'hui vous vous en inquiétez !!!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
21 avril 2012 à 17:09
Qui débouche sur mon terrain.
Au pied de son mur de maison mur donnant également sur mon terrain