Plusieurs propriétaires de chat de race
sid24
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marionnette30 Messages postés 5369 Statut Contributeur -
marionnette30 Messages postés 5369 Statut Contributeur -
Bonjour, je sais qu'un particulier a droit à une portée de chaton par an, mais j'aimerais savoir s' il y a plusieurs propriétaires de chats vivant au mème domicile, es-ce que chaque propriétaires peut avoir une portée par an ou la loi stipule qu'il faut une portée au sein du mème foyé, merci
je précise que ce sont des chats de race dont les chatons seront vendus et inscrits au loof
je précise que ce sont des chats de race dont les chatons seront vendus et inscrits au loof
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3 réponses
Bonsoir
Votre fille ayant 17 ans elle fait partie de votre foyer fiscal. Par conséquent si vous faites chacune 1 portée cela fera 2 portées pour le foyer fiscal et vous devrait les déclarer lors de votre déclaration d'impôt.
Ojuerdayl
Votre fille ayant 17 ans elle fait partie de votre foyer fiscal. Par conséquent si vous faites chacune 1 portée cela fera 2 portées pour le foyer fiscal et vous devrait les déclarer lors de votre déclaration d'impôt.
Ojuerdayl
La législation juridique et financière évolue en permanence...
pour vous résumer la situation:
moi j'ai un couple de chats, ma fille également( elle à 17 ans)
j'aimerais etre conforme vis-à vis de la loi pour ne pas avoir de mauvaises surprises par la suite donc j'éssaie de me renseigner
nos deux males ont déjà 3 ans et nous avons adopter deux petites minettes il y a peu, donc forcément nous auront des petits dans l'avenir!