Vice caché

Sandrine - 29 mars 2012 à 10:41
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 3 avril 2012 à 15:35
Bonjour,

Voilà nous avons acheté notre maison au mois de février et nous avons voulu faire des modifications de pièce dans la maison. Au moment ou nous avons découvert le sous plafond et fait apparaitre les poutres porteuses nous avons constatés que celle ci était pourrie elles tombaient en poussière nous avons donc décidé de les changer. Puis quand il a fallu changer les poutres donc ouvrir un passage dans les murs des facades car il s'agit d'une longère l'un des murs en torchis est tombé en poussière et plus on avancé pour consolider plus on a constaté que le mur entier d'une des facades est a refaire soit 4m de haut sur 15m de long. Nous engageons les travaux en arrivant à l'étage nous ouvrons le mur et constatons dans le grenier qu'il y a un plancher qui a brulé que les fermes à l'étage on brulé et que les fermes qui soutiennent la maison sont a changé. Ca commence a faire beaucoup de travaux qui n'était pas prévu.
Sauf que voilà chez la notaire il nous semble que celle ci nous as lu un passage spécifiant que nous achetons la maison en l'état. MAIS a aucun moment il ne nous a été dis que la maison avait brulé mais pouvons nous réellement faire quelques choses?

Merci de votre réponse.

Cordialement

2 réponses

^^Marie^^ Messages postés 113901 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 4 344
1 avril 2012 à 09:24
Bonjour

Vices cachés.

Contactez un expert pour faire évaluer les dégâts des vices cachés.

Vous êtes passés par agence ou c'est de particulier à particulier ?
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 948
1 avril 2012 à 09:47
Sandrine dans tous les actes de ventes il est précisé que vous achetez en l'état mais cela ne veut pas dire que si il y a des vices cachés vous ne pouvez pas vous retourner contre l'ex proprio.
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Bonjour Marie,

Nous sommes passés par une agence. Puis je faire quelques choses car je pense qu'ils devaient le savoir également.

Merci de votre aide
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Bonjour Feloxe,

J'ai réclamé une copie au notaire et dans celui ci il est indiqué, je site :"
- Garantie d'éviction : le vendeur n'est tenu que du seul trouble d'éviction

-Vices cachés :
Il n'est pas tenu à la garantie des vices cachés pouvant affecter le sol, le sous-sol ou les batiments, à raison, notamment :
- de fouilles ou ecavations qui auraient pu etre pratiquées et de tous éboulements qui pourraient intervenir,
-des vices de construction, qu'ils soient apparents ou cachés,
- de la présence éventuelle de termites ou autres insectes xylophages,
- des mitoyennetés.

-Etat de l'immeuble - Contenance :
Les biens vendus sont délivrés dans l'état où ils seront au jour fixé pour l'entrée en jouissance,(...), "

Donc je ne sait pas si cette clause m'empeche de faire quelques choses???
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 948
3 avril 2012 à 15:35
Il est responsable des vices cachés a condition de prouver qu'il était au courant de la situation
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Concernant les travaux, avant votre achat, avez vous pris des renseignements auprès d'un bureau d'étude ou cabinet spécialisé dans le bâtiment pour avoir un avis technique sur la faisabilité de votre projet ?

Quand on envisage la réhabilitation dans de l'ancien (du très ancien en plus apparemment), il est bon de dépenser quelques centaines d'euros pour connaitre l'état général du bâti.

Quand aux traces d'incendie, elles étaient visibles dans le grenier et cela aurait du vous interpeller.

Dans le bâti ancien, on a toujours des surprises en faisant des gros travaux.
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Bonjour Titeuf,

Merci de votre réponse,

Concernant les travaux à prévoir avant notre achat, il n'était pas necessaire de faire appel à un bureau d'étude ou cabinet spécialisé puisque ces gros travaux n'étaient pas prévu.

Nous avions prévu des travaux mineurs de réhabilitation et non une refection complète de la batisse au vue des vices cachés.

Quand aux traces d'incendie à aucun moment je n'est parlé de traces d'incendie visibles dans le grenier puisque les fermes se trouvaient dans les cloisons et le plancher étaient recouvert de laine de verre. Donc impossible pour nous de découvrir des traces d'incendies puisque pour nous il n'y avait pas de plancher dans le grenier car PERSONNE ne nous avaient prévenu que celui ci était existant et d'ailleurs on nous avait également caché qu'une lumière au grenier existait puisqu'à aucun moment on nous l'a allumé.

Nous n'avions pas prévu de gros travaux juste le retrait de deux cloisons en placos.
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