Vendeur ou revendeur, qui est en tort?
dededu28
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dededu28 -
dededu28 -
Bonjour,
Je me pose plusieurs questions.
Je suis actuellement auto entrepreneur, je développe des programmes informatique (je travaille seul).
Depuis quelques temps j'ai un partenariat avec une société (la société vend mon logiciel au public et me donne ma part).
Les problèmes commence, il y a quelques jours, la société a reçu un courrier d'un cabinet d'avocats disant d'arrêter la vente de mon logiciel, rendre le logiciel inutilisable car il est gênant pour leur client, sur cette lettre il est mentionné que la société a 7 jours pour tout arrêter, si ce délai est dépassé une attaque sera lancé.
La société veux continuer et ne craint pas le procès (même si elle perd le procès et qu'elle doit beaucoup d'argent vu que c'est une petite SARL elle sera fermé donc les dirigeants de cette société ne risque pas de perdre leurs bien personnel) (ils se basent sur le fait qu'un procès est long, et que durant ce temps (1 ou 2 ans) on peut gagner beaucoup d'argent, et que cette somme d'argent est bonne à prendre quitte à devoir couler la société à l'issu du procès).
Ma question est la suivante, Quesque je risque ? (Car c'est moi qui vends le logiciel a la société (qui elle la revend au public, mais à la base c'est moi le créateur de ce programme)) Dans cette histoire c'est moi qui suis en tort ou la société qui le vend au public?
En résumé, je voudrais savoir s'ils peuvent s'attaquer à moi quand ils seront que c'est moi le créateur du programme ? (moi je ne suis pas protégé en cas de grosse amande c'est mes bien personnels qui y passe)
(Pour info le logiciel que je fais n'est pas un programme illégal, ce n'est pas un logiciel de cracking/hacking, mais quelques parti sont entre le légal et l'illégal, la frontière est petite seule un tribunal pourra le décider, mais comme ce logiciel embête une grosse société j'ai peurs que leurs avocats soit meilleurs que le nôtre)
je remercie d'avance toute les personnes qui prendront la penne de lire ce message et de passer du temps à répondre à ma question.
Je me pose plusieurs questions.
Je suis actuellement auto entrepreneur, je développe des programmes informatique (je travaille seul).
Depuis quelques temps j'ai un partenariat avec une société (la société vend mon logiciel au public et me donne ma part).
Les problèmes commence, il y a quelques jours, la société a reçu un courrier d'un cabinet d'avocats disant d'arrêter la vente de mon logiciel, rendre le logiciel inutilisable car il est gênant pour leur client, sur cette lettre il est mentionné que la société a 7 jours pour tout arrêter, si ce délai est dépassé une attaque sera lancé.
La société veux continuer et ne craint pas le procès (même si elle perd le procès et qu'elle doit beaucoup d'argent vu que c'est une petite SARL elle sera fermé donc les dirigeants de cette société ne risque pas de perdre leurs bien personnel) (ils se basent sur le fait qu'un procès est long, et que durant ce temps (1 ou 2 ans) on peut gagner beaucoup d'argent, et que cette somme d'argent est bonne à prendre quitte à devoir couler la société à l'issu du procès).
Ma question est la suivante, Quesque je risque ? (Car c'est moi qui vends le logiciel a la société (qui elle la revend au public, mais à la base c'est moi le créateur de ce programme)) Dans cette histoire c'est moi qui suis en tort ou la société qui le vend au public?
En résumé, je voudrais savoir s'ils peuvent s'attaquer à moi quand ils seront que c'est moi le créateur du programme ? (moi je ne suis pas protégé en cas de grosse amande c'est mes bien personnels qui y passe)
(Pour info le logiciel que je fais n'est pas un programme illégal, ce n'est pas un logiciel de cracking/hacking, mais quelques parti sont entre le légal et l'illégal, la frontière est petite seule un tribunal pourra le décider, mais comme ce logiciel embête une grosse société j'ai peurs que leurs avocats soit meilleurs que le nôtre)
je remercie d'avance toute les personnes qui prendront la penne de lire ce message et de passer du temps à répondre à ma question.
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