Couleur NON Conforme

ClosaCervera - 5 mars 2012 à 00:40
 Utilisateur anonyme - 5 mars 2012 à 05:40
Bonjour,

Nous avons construit une maison et dans le Permis de construire nous avons spécifié que il y aurait un enduit en ton pierre. Lors de le permis de construire quelques jours plus tard il y avait un remarque (en gras) en disant que il devait d'etre en coleur beige ou beige ocré. Nous avons choisi une ton ocre qui 'est pas du gout de la marie. (plus jaune que beige)
J'ai aussi reçu ma lettre recomandé en dennonçant la non conformité par rapport au coleur DANS MA DEMANDE de permis de construire (cad, tons pierre). Suite a une relance par AR, je suis alle les voir et leur expliqué l'ecart entre ma demade (ce que j'ai soumis) et l'arreté en accordant ce permis.

Mème eux ils n'etaient pas d'accord pour me dire quelle document des deux faisait foi.

Maintenant ils essayent de m'imposser de peindre la maison avec une delai de moins de un an, ce qui est impossible pour moi de tenir.

Je voudrait savoir, d'un coté laquelle des documents fait foi, du fait de que le couleur final est une nuance d'ocre (est il accepté mieux que si par exemple entre bleu et rose?) et finalement (de que je ne peux rien faire dans les délais demandés) , quelle est le pire scénario pour moi en cas de ne rien faire) On parle de une amande, prison? En cas de poursuites légales , je veux dire...

Merci de vos avis

1 réponse

Utilisateur anonyme
5 mars 2012 à 05:40
bonjour : Le mieux serait de dire que vous voulez bien repeindre, mais que dans les délais demandés, il vous est impossible de faire face financièrement, et qu'ils veuillent bien allonger le délai.
Et vous leur amenez le nuancier lorsque vous referez la peinture en leur exigeant un écrit comme quoi ils sont d'accord avec telle nuance. Sinon ça pourrait encore durer.

Quant on voit certaines maisons actuelles qui ressemblent à tout sauf à des maisons, il y a de quoi s'énerver.

On ne vous mettra pas en prison pour ça, on ne vous fera pas payer d'amende, même si sur les imprimés il y a une telle menace.

Essayez de voir une association de consommateurs pour savoir ce qu'ils pensent du problème.
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