problème sur une copropriété

Question

Bonjour, nous sommes 6 copropriétaires. Chacun a sa parcelle de terrain, et il y a des droits de passage. Nous n'avons pas de syndic mais le contrat de copropriété existe vu que le notaire nous l'a donné. Nous voulons construire sur notre jardin privatif un jardin d'hiver de 18 m2. Tous les propriétaires sont ok sauf un qui pourtant ne vit pas sur la copropriété vu qu'il a mis des locataires dans son appartement. Que faire pour ne pas être hors la loi et que cela ne coute pas trop financièrement à la copropriété, c'est à dire chaque propriétaire. Merci

Rochat1 · Answer

Bonsoir,
Chaque parcelle de terrain est privative (autrement dit fait partie de votre foncier) ou est considérée comme parties communes à usage privé ? Là est la question. Pour vous répondre, je dois savoir.

Rochat1 · Answer

Bonjour, 
Ma question reste en supens. Vous me définissez des généralités mais vous ne me dites pas si votre lot N° xxx doté d'une parcelle de terrain est une partie commune à usage exclusif ou une partie privative faisant partie de votre lot, autrement dit dont vous seriez propriétaire à part entière. En quelque sorte, un rez de jardin. Par contre je retiens qu'il y a des droits de passage. Je ne pense pas que vous puissiez réaliser votre projet car il y a modifications de la destination du bien et de ce fait il vous faut l'accord de tous les copropriétaires. Ensuite il vous faut déposer un permis de construire ou une demande d'autorisation.

Catou27 · Answer

Bonjour, Suite à votre question, il s'agit d'une partie privative faisant parti de mon lot dont je suis propriétaire à part entière, c'est juste devant ma maison. Quand au droit de passage, ils sont en dehors de mon jardin. Nous avons déjà fait la demande de travaux à la mairie qui nous a été accordée. Tous les copropriétaires sont d'accord sauf un. Je pense que nous allons créer un syndic bénévole, qu'en pensez vous, tous les copropriétaires ormis celui qui refuse nos travaux sont ok avec moi...Si un seul copropriétaire refuse, devons nous abandonner ou y a t il une solution?

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