Avancement d hoirie
rg22
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allo -
allo -
Bonjour,
j ai recu en 1980 un terrain de mes parents de 1000m2 par donation avancement d hoirie
j ai fais construire une maison dessus
ma donatrice ( ma mere) vient de décéder et mon frere me reclame de l argent : pour lui ,je dois lui verser la difference du prix actuel deduction du prix en 1980(ce terrain a vue sur la mer et les prix ici dans le 22 sont tres eleves )
est ce normal
a la meme epoque ma mere lui avait donne un terrain qu il a revendu
merci de votre aide
j ai recu en 1980 un terrain de mes parents de 1000m2 par donation avancement d hoirie
j ai fais construire une maison dessus
ma donatrice ( ma mere) vient de décéder et mon frere me reclame de l argent : pour lui ,je dois lui verser la difference du prix actuel deduction du prix en 1980(ce terrain a vue sur la mer et les prix ici dans le 22 sont tres eleves )
est ce normal
a la meme epoque ma mere lui avait donne un terrain qu il a revendu
merci de votre aide
A voir également:
- Avancement d hoirie
- Terrain en avance d'hoirie - Forum Donation-Succession
- Evaluation d'un bien donné en avance d'hoirie - Forum Donation-Succession
- Lettre demande avancement dossier regroupement familial ✓ - Forum Formalités et papiers
- Suivre avancement dossier regroupement familial ✓ - Forum Formalités et papiers
- Avancement d'hoirie prescription - Forum Donation-Succession
1 réponse
Bonjour,
Il faudrait savoir si votre frère a aussi eu une donation en avance d'hoirie, et s'il a utilisé l'argent de la vente pour racheter autre chose avec clause de réemploi (par exemple un nouveau terrain qui vaudrait aujourd'hui bien plus cher...)
Et si votre mère a fait un testament pour décider une répartition particulière de la quotité disponible.
Mais pour faire simple et sans testament : si votre terrain vaut aujourd'hui 200 et celui de votre frère a été vendu 100, le notaire fera (200+100)/2 et dira que vous avez chacun droit à 150 (si vous n'êtes que 2 héritiers).
Donc (et toujours pour faire simple), si votre mère n'avait rien d'autre à vous transmettre, vous devez 50 à votre frère.
Cdlt
Il faudrait savoir si votre frère a aussi eu une donation en avance d'hoirie, et s'il a utilisé l'argent de la vente pour racheter autre chose avec clause de réemploi (par exemple un nouveau terrain qui vaudrait aujourd'hui bien plus cher...)
Et si votre mère a fait un testament pour décider une répartition particulière de la quotité disponible.
Mais pour faire simple et sans testament : si votre terrain vaut aujourd'hui 200 et celui de votre frère a été vendu 100, le notaire fera (200+100)/2 et dira que vous avez chacun droit à 150 (si vous n'êtes que 2 héritiers).
Donc (et toujours pour faire simple), si votre mère n'avait rien d'autre à vous transmettre, vous devez 50 à votre frère.
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Votre frère deviendra l'unique héritier : vous garderez votre donation, votre frère recevra tout le reste, mais vous ne lui devrez plus rien ; par contre l'unique abattement auquel il a droit risque de ne plus suffire à éviter de payer pas mal de droits de mutation à titre gratuit que vous n'auriez pas payés à deux ; c'est peut-être un marché à lui mettre entre les mains pour qu'il ne soit pas trop gourmand...