Donation d'une bande de terrain
Résolu
44magnum
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BmV Messages postés 98548 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour, Mous somme pacser je possède un terrain enclaver constructible et je nais aucun accès a ce terrain
Mon amie veut me faire don d'une bande de terrain qui me donnerai accès a ce terrain depuis la rue 5 ml x40 ml qui représente 200 mètre carrer
Le géomètre va faire le bornage bientôt
Quel son les frais de notaire pour l'enregistrement de cette bande de terrain
Merci
Mon amie veut me faire don d'une bande de terrain qui me donnerai accès a ce terrain depuis la rue 5 ml x40 ml qui représente 200 mètre carrer
Le géomètre va faire le bornage bientôt
Quel son les frais de notaire pour l'enregistrement de cette bande de terrain
Merci
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3 réponses
Bien moins chers que la valeur de 200 m² de terrain constructibles et la valorisation d'un terrain enclavé ....
Non ?
D'autant que l' "amie" est très généreuse : 4 m de large sont suffisants.
Non ?
D'autant que l' "amie" est très généreuse : 4 m de large sont suffisants.
Bonjour
Et merci de votre réponse
Je précise que la bande de 5 ml x 40 ml est prise sur son terrain de 2000 m² qui est constructible
Et la bande de terrain 5 ml minimum sinon la parcelle enclaver n'est plus considérer comme constructible
C'est différent pour chaque commune
Merci
Mais cela ne me donne pas les frais approximatifs chez le notaire
Cordialement
Et merci de votre réponse
Je précise que la bande de 5 ml x 40 ml est prise sur son terrain de 2000 m² qui est constructible
Et la bande de terrain 5 ml minimum sinon la parcelle enclaver n'est plus considérer comme constructible
C'est différent pour chaque commune
Merci
Mais cela ne me donne pas les frais approximatifs chez le notaire
Cordialement
"Je précise que la bande de 5 ml x 40 ml est prise sur son terrain de 2000 m²" : oh bin, zut alors !
Il ne reste plus que 1800 m² alors ?
Et en plus c'est "son" terrain ????? C'est pas ce qui a été dit au départ ....
"Mais cela ne me donne pas les frais approximatifs chez le notaire " : non, forcément, car ma réponse était à interpréter différemment.
Mais bon, je vais traduire puisqu'on dirait que .....
Je voulais dire : on te fait un super méga cadeau, gratuit, donc, et tu t'inquiètes pour le forfait "bagages" à payer au taxi ...
Pour la réponse voir ici ==> https://lmgtfy.app/?q=notaire+tarif
-=O(_BmV_)O=-              " Il vaut mieux passer à La Poste hériter qu'à la postérité ! "                                         Alphonse Allais
Il ne reste plus que 1800 m² alors ?
Et en plus c'est "son" terrain ????? C'est pas ce qui a été dit au départ ....
"Mais cela ne me donne pas les frais approximatifs chez le notaire " : non, forcément, car ma réponse était à interpréter différemment.
Mais bon, je vais traduire puisqu'on dirait que .....
Je voulais dire : on te fait un super méga cadeau, gratuit, donc, et tu t'inquiètes pour le forfait "bagages" à payer au taxi ...
Pour la réponse voir ici ==> https://lmgtfy.app/?q=notaire+tarif
-=O(_BmV_)O=-              " Il vaut mieux passer à La Poste hériter qu'à la postérité ! "                                         Alphonse Allais