1 réponse
Bonsoir ou bonjour, selon l'heure ou l'humeur...
Pour vous répondre, il est nécessaire de connaître, la teneur de la servitude dans votre acte, je suppose, je devine, enfin, il s'agit d'une réponse approximative, qu'il s'agit d'une servitude de passage de canalisations, donc une servitude cachée, non apparente.
S'il s'agit d'une servitude de passage, la réponse sera différente, et il faudra apprécier si cette servitude de passage pourra être aggravée..... cela n'est pas gratuit.
Autre précision, si l'enclavement est volontaire, à la suite d'un morcellement et d'une vente, la servitude de passage n'est pas due, (en dehors du contrat initial qui prévoit une servitude de passage).
En ce qui concerne une servitude de passage, régulièrement établie, le propriétaire enclavé peut solliciter l'élargissement, mais cela n'est pas gratuit, (art. 682 du c. civ).
Pour vous répondre, il est nécessaire de connaître, la teneur de la servitude dans votre acte, je suppose, je devine, enfin, il s'agit d'une réponse approximative, qu'il s'agit d'une servitude de passage de canalisations, donc une servitude cachée, non apparente.
S'il s'agit d'une servitude de passage, la réponse sera différente, et il faudra apprécier si cette servitude de passage pourra être aggravée..... cela n'est pas gratuit.
Autre précision, si l'enclavement est volontaire, à la suite d'un morcellement et d'une vente, la servitude de passage n'est pas due, (en dehors du contrat initial qui prévoit une servitude de passage).
En ce qui concerne une servitude de passage, régulièrement établie, le propriétaire enclavé peut solliciter l'élargissement, mais cela n'est pas gratuit, (art. 682 du c. civ).
La législation juridique et financière évolue en permanence...
23 févr. 2012 à 23:00
Merci pour votre réponse alors sur mon acte notarié il es spécifier une servitude pour un tuyaux en pvc et rien de plus
23 févr. 2012 à 23:03
Pour tout autre info je suis connecter merci pour votre éclairement
24 févr. 2012 à 04:53
Il faudra votre accord préalable, et une juste indemnité pour une perte réelle de terrain, et une grosse plus value pour votre voisin, vous êtes le maître de la situation.
24 févr. 2012 à 13:14
Speedm parle d'un droit de passage d'un nouveau tuyau ou d'un tuyau plus gros.
donc, je pense que son avocat à raison.