UNE parcelle avec deux maison!!!

Résolu
LILI - 13 févr. 2012 à 22:25
Josh Randall Messages postés 26520 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 12 mai 2024 - 23 août 2021 à 16:46
Bonjour, en 2005 nous avons acquis une parcelle,
nous avons construit une maison et en 2011 nous avons construit une deuxiéme maison
sans avoir diviser le terrain!!!
aujourd'hui nous souhaitons vendre l'ancienne maison mais comme nous n'avons pas diviser le terrain pouver vous nous donner une solution(s)??? merci
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8 réponses

Le plus efficace, le plus simple et le plus rapide est de prendre contact avec un géomètre-expert, seul professionnel habilité à procéder au bornage visant à une division de lots.
C'est lui qui s'occupera de vérifier les COS/POS/PLU ou que sais-je encore ! et il vous dira ce qu'il est possible de faire.
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