Bail commercial, Je demande votre avis Merci
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7 réponses
Bonsoir,
Vous demandez un avis mais sur quoi plus exactement, sur votre envie de quitter votre local ou sur les réparations à y effectuer;
dans le cas, où vous souhaitez quitter votre local, vous êtes sur un bail 3,6,9, donc logiquement bail pris en 2009 +3 = 2012, tout dépend de votre date de signature mais si celle ci correspond vous pouvez résiliez le bail (3 mois avant la date de signature en R+AR)
Cordialement
Vous demandez un avis mais sur quoi plus exactement, sur votre envie de quitter votre local ou sur les réparations à y effectuer;
dans le cas, où vous souhaitez quitter votre local, vous êtes sur un bail 3,6,9, donc logiquement bail pris en 2009 +3 = 2012, tout dépend de votre date de signature mais si celle ci correspond vous pouvez résiliez le bail (3 mois avant la date de signature en R+AR)
Cordialement
Bonsoir,
Je connais les règles de résiliation mais Ma question, est en temps que propriétaire..
Quel est son devoir, j'ai un emplacement assez sympa, ce sont les conditions qui ne conviennent pas, suis-je en mesure de lui demander d'avoir un confort de vie. l'intérieur est bien entretenu, fort heureusement
Bien cordialement
Je connais les règles de résiliation mais Ma question, est en temps que propriétaire..
Quel est son devoir, j'ai un emplacement assez sympa, ce sont les conditions qui ne conviennent pas, suis-je en mesure de lui demander d'avoir un confort de vie. l'intérieur est bien entretenu, fort heureusement
Bien cordialement
kikifather
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14 févr. 2012 à 03:00
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bsr louvanne
votre cas est un peu complexe.
En effet, en matière de bail commercial, les 2 points de vues vont s'opposer.
A mes yeux, c'est plutôt à sa charge, mais le bail peut dire le contraire.
Est-ce un immeuble ancien ou récent ?
Déjà, 1er point, voir ce que précise votre bail en termes de répartition des travaux (charge bailleur ou charge locataire).
Y est-il fait référence à l'article 606 du code civil ?
2é point, d'un point de vue purement technique, les pbs que vous rencontrez sont-ils liés à un vice de construction ou à une mauvaise utilisation de votre part de la chose louée.
D'après votre post, il me semble qu'il y a un véritable pb de vice de construction.
J'ai l'impression que ce local s'est retrouvé "par hasard" à être construit, alors qu'il n'était pas véritablement prévu ou en tous cas pensé dans le plan initial.
Les travaux nécessaires pour régler le pb me semblent être une bonne isolation globale à faire (murs, sol, plafond, vitrine...) et mise en place d'un chauffage adéquat.
Normalement, le bailleur est obligé de vous délivrer le local commercial en bon état de "fonctionnement" et de l'entretenir afin qu'il soit en état de servir à l'usage pour lequel il a été loué.
Cependant, il est possible d'insérer des clauses dans le bail sur la répartition bailleur/locataire des travaux (notamment de mise en conformité).
Mais, si l'on va au tribunal, il est très fréquent que (quelles que soient les clauses spécifiques du bail), le bailleur soit obligé, au titre de son obligation de délivrance, des travaux ou réparations qu'exige un vice de construction de l'immeuble.
Cela vous obligera, éventuellement, à faire intervenir un expert qui puisse déterminer si les travaux nécessaires relèvent des grosses réparations, de la vétusté ou d'un vice de construction de l'immeuble.
A mon avis, tentez une négociation avec le bailleur, mais s'il ne veut rien entendre, voyez un avocat spécialisé en immobilier (et plus précisément en bail commercial car c'est quasiment une spécialité au sein de la spécialité)
voyez les liens ci-dessous qui vous donneront un éclairage
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006429505/2012-01-13/
https://droit-finances.commentcamarche.com/entreprise/guide-entreprise/1793-charges-et-r-parations-bail-commercial/
Bon courage et tenez moi au courant
votre cas est un peu complexe.
En effet, en matière de bail commercial, les 2 points de vues vont s'opposer.
A mes yeux, c'est plutôt à sa charge, mais le bail peut dire le contraire.
Est-ce un immeuble ancien ou récent ?
Déjà, 1er point, voir ce que précise votre bail en termes de répartition des travaux (charge bailleur ou charge locataire).
Y est-il fait référence à l'article 606 du code civil ?
2é point, d'un point de vue purement technique, les pbs que vous rencontrez sont-ils liés à un vice de construction ou à une mauvaise utilisation de votre part de la chose louée.
D'après votre post, il me semble qu'il y a un véritable pb de vice de construction.
J'ai l'impression que ce local s'est retrouvé "par hasard" à être construit, alors qu'il n'était pas véritablement prévu ou en tous cas pensé dans le plan initial.
Les travaux nécessaires pour régler le pb me semblent être une bonne isolation globale à faire (murs, sol, plafond, vitrine...) et mise en place d'un chauffage adéquat.
Normalement, le bailleur est obligé de vous délivrer le local commercial en bon état de "fonctionnement" et de l'entretenir afin qu'il soit en état de servir à l'usage pour lequel il a été loué.
Cependant, il est possible d'insérer des clauses dans le bail sur la répartition bailleur/locataire des travaux (notamment de mise en conformité).
Mais, si l'on va au tribunal, il est très fréquent que (quelles que soient les clauses spécifiques du bail), le bailleur soit obligé, au titre de son obligation de délivrance, des travaux ou réparations qu'exige un vice de construction de l'immeuble.
Cela vous obligera, éventuellement, à faire intervenir un expert qui puisse déterminer si les travaux nécessaires relèvent des grosses réparations, de la vétusté ou d'un vice de construction de l'immeuble.
A mon avis, tentez une négociation avec le bailleur, mais s'il ne veut rien entendre, voyez un avocat spécialisé en immobilier (et plus précisément en bail commercial car c'est quasiment une spécialité au sein de la spécialité)
voyez les liens ci-dessous qui vous donneront un éclairage
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006429505/2012-01-13/
https://droit-finances.commentcamarche.com/entreprise/guide-entreprise/1793-charges-et-r-parations-bail-commercial/
Bon courage et tenez moi au courant
Bonjour Kikifather,
Je vais déja consulter mon bail, pour répondre à votre question, c'est un immeuble ancien sur 3 étages qui a du cachet mais la facade supérieure n'est pas entretenue, au dessus de mon agence, il y a 2 piéces qui doivent être glaciales et vétustes.
J'avais entendu par des entreprises qui venaient faire des devis que la propriétaire qui habite Vincennes souhaitait faire un appartement pour location, ce qui aurait été favorable pour moi, le plafond aurait été isolé mais ça ne se fait pas. (je crois qu'il y a un peu trop de travaux à réaliser)
J'ai un petit coin WC avec labavo eau froide, ils ont installé ce petit coin sous les escaliers (séparation petite plaque de contreplaqué)(on ne reste pas une heure dans ce petit frigo sourire) et ces escaliers sont dans le couloir qui monte à l'étage.
Je me suis battue pour obtenir une clé pour y avoir accés, car mon compteur edf et eau sont dans ce couloir et une fois le compteur a sauté...pas mal,
Mon agence intérieure et extérieure est très sympa, bien entretenue, endroit stratégique pour le passage de la clientèle, travailler avec le manteau n'est pas bien confortable tout de même.....
Mon cas n'est pas dramatique mais je vais me pencher sur la question.
Kikifather, je vous remercie de m'avoir répondu et je vous tiens au courant.
Bien cordialement
Je vais déja consulter mon bail, pour répondre à votre question, c'est un immeuble ancien sur 3 étages qui a du cachet mais la facade supérieure n'est pas entretenue, au dessus de mon agence, il y a 2 piéces qui doivent être glaciales et vétustes.
J'avais entendu par des entreprises qui venaient faire des devis que la propriétaire qui habite Vincennes souhaitait faire un appartement pour location, ce qui aurait été favorable pour moi, le plafond aurait été isolé mais ça ne se fait pas. (je crois qu'il y a un peu trop de travaux à réaliser)
J'ai un petit coin WC avec labavo eau froide, ils ont installé ce petit coin sous les escaliers (séparation petite plaque de contreplaqué)(on ne reste pas une heure dans ce petit frigo sourire) et ces escaliers sont dans le couloir qui monte à l'étage.
Je me suis battue pour obtenir une clé pour y avoir accés, car mon compteur edf et eau sont dans ce couloir et une fois le compteur a sauté...pas mal,
Mon agence intérieure et extérieure est très sympa, bien entretenue, endroit stratégique pour le passage de la clientèle, travailler avec le manteau n'est pas bien confortable tout de même.....
Mon cas n'est pas dramatique mais je vais me pencher sur la question.
Kikifather, je vous remercie de m'avoir répondu et je vous tiens au courant.
Bien cordialement
kikifather
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14 févr. 2012 à 13:19
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Bjr
Si c'est un immeuble ancien, il se peut que les pbs viennent de la vétusté.
D'après ce que vous dites, il me semble que la propriétaire a fait bp de "bricolages" (cf séparation petite plaque de contreplaqué !)
Rassemblez toutes les pièces et documents qui concernent les pbs que vous avez rencontré (au cas où vous deviez aller au tribunal).
Il faut, à mon avis, que vous trouviez le moyen de faire plier la propriétaire car votre agence me semble plutôt bien ("mon agence intérieure et extérieure est très sympa, bien entretenue, endroit stratégique pour le passage de la clientèle...).
Gardez des preuves du fait que vous soyez obligée de travailler avec votre manteau, car, ce n'est pas normal.
Le bailleur doit vous fournir un local qui est conforme à son usage (avec le manteau, ce n'est pas le cas)
Bon courage
Si c'est un immeuble ancien, il se peut que les pbs viennent de la vétusté.
D'après ce que vous dites, il me semble que la propriétaire a fait bp de "bricolages" (cf séparation petite plaque de contreplaqué !)
Rassemblez toutes les pièces et documents qui concernent les pbs que vous avez rencontré (au cas où vous deviez aller au tribunal).
Il faut, à mon avis, que vous trouviez le moyen de faire plier la propriétaire car votre agence me semble plutôt bien ("mon agence intérieure et extérieure est très sympa, bien entretenue, endroit stratégique pour le passage de la clientèle...).
Gardez des preuves du fait que vous soyez obligée de travailler avec votre manteau, car, ce n'est pas normal.
Le bailleur doit vous fournir un local qui est conforme à son usage (avec le manteau, ce n'est pas le cas)
Bon courage
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Bonjour Kikifather,
Comme un miracle ce matin, je sors de mon agence (car j'avais entendu quelqu'un à coté, ils remettaient l'eau en marche, le père et la soeur de ma bailleresse.
J'ai exposé mon mécontentement et les ai fait entré dans mon frigo, j'ai posé les questions pertinentes je pense ...".et le père me réponds avec son accent, c'est mon fils qui a fait les travaux, il a fait du bricolage....Mais ne vous inquiétez pas, on passe par une entreprise pour faire le logement du dessus et on va isolé le coin toilette....."vous comprenez....ça coute des sous..." et on va boucher les trous de votre agence" L'état veut pas nous aider, même pas de subventions!!"
Je lui rétorque, mon brave Monsieur, tout se perd.......et vous risquez de perdre un bon petit loyer...de plus, je lui dit, je ne comprends pas que la mairie (ou les architectes de France, je ne maîtrise pas le sujet) ne vous demande pas de remettre cet immeuble en état, il est en pierre de taille, d'époque... il pourrait être magnifique et il est tout prêt d'un chateau fortifié,
Je crois qu'ils ont compris mon message....
Je n'aime pas les conflits et la justice... Mais je pense que cela va s'arranger à l'amiable, sinon j'ai pas mal de preuves, ce n'est pas dans leur intérêt .
Ce qui est certain, je vous remercie humblement de m'avoir lu et répondu, et je ne manquerai pas de vous tenir au courant.
J'apporte toujours mon aide mais peu de personne nous le rende
Merci à vous
Bien cordialement
Comme un miracle ce matin, je sors de mon agence (car j'avais entendu quelqu'un à coté, ils remettaient l'eau en marche, le père et la soeur de ma bailleresse.
J'ai exposé mon mécontentement et les ai fait entré dans mon frigo, j'ai posé les questions pertinentes je pense ...".et le père me réponds avec son accent, c'est mon fils qui a fait les travaux, il a fait du bricolage....Mais ne vous inquiétez pas, on passe par une entreprise pour faire le logement du dessus et on va isolé le coin toilette....."vous comprenez....ça coute des sous..." et on va boucher les trous de votre agence" L'état veut pas nous aider, même pas de subventions!!"
Je lui rétorque, mon brave Monsieur, tout se perd.......et vous risquez de perdre un bon petit loyer...de plus, je lui dit, je ne comprends pas que la mairie (ou les architectes de France, je ne maîtrise pas le sujet) ne vous demande pas de remettre cet immeuble en état, il est en pierre de taille, d'époque... il pourrait être magnifique et il est tout prêt d'un chateau fortifié,
Je crois qu'ils ont compris mon message....
Je n'aime pas les conflits et la justice... Mais je pense que cela va s'arranger à l'amiable, sinon j'ai pas mal de preuves, ce n'est pas dans leur intérêt .
Ce qui est certain, je vous remercie humblement de m'avoir lu et répondu, et je ne manquerai pas de vous tenir au courant.
J'apporte toujours mon aide mais peu de personne nous le rende
Merci à vous
Bien cordialement
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14 févr. 2012 à 14:39
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Bonjour Louvanne,
Génial !
Ne les lâchez pas, mais cela semble être sur la bonne voie.
Moi aussi, je n'aime pas les conflits. Je suis partisan de la négociation.
Entre gens intelligents, il doit y a voir moyen de trouver des solutions.
Concernant l'obligation de la mairie ou des bâtiments de France, la mairie peut obliger à des travaux, s'il y a péril (je ne maîtrise pas totalement le sujet) ; les bâtiments de France peuvent emmètre des obligations architecturales si le bâtiment est classé ou s'il se trouve à proximité d'un site classé.
Pour les preuves, gardez les au cas où, mais, effectivement si cela s'arrange à l'amiable, c'est mieux.
En tous cas je suis content pour vous qu'une solution semble se profiler.
A bientôt
Génial !
Ne les lâchez pas, mais cela semble être sur la bonne voie.
Moi aussi, je n'aime pas les conflits. Je suis partisan de la négociation.
Entre gens intelligents, il doit y a voir moyen de trouver des solutions.
Concernant l'obligation de la mairie ou des bâtiments de France, la mairie peut obliger à des travaux, s'il y a péril (je ne maîtrise pas totalement le sujet) ; les bâtiments de France peuvent emmètre des obligations architecturales si le bâtiment est classé ou s'il se trouve à proximité d'un site classé.
Pour les preuves, gardez les au cas où, mais, effectivement si cela s'arrange à l'amiable, c'est mieux.
En tous cas je suis content pour vous qu'une solution semble se profiler.
A bientôt
Bonjour Kikifather,
Je ne demande jamais rien en fait pour moi et quelques fois on s'aperçoit que de donner son aide, son savoir, on se retrouve seule et personne ne vous épaule...bien souvent, mais vous me redonnez cette envie de" redonner"l'espoir à tous et à toutes...
Je redeviens la dame financière et la fée pour certains...qu'ils trouvent leurs rêves ....
La vie est un cadeau....Préservons la
Bien à vous, je reste en contact avec vous, j'ai lu beaucoup vos post, vous êtes quelqu'un de bien....
Bien à vous
Je ne demande jamais rien en fait pour moi et quelques fois on s'aperçoit que de donner son aide, son savoir, on se retrouve seule et personne ne vous épaule...bien souvent, mais vous me redonnez cette envie de" redonner"l'espoir à tous et à toutes...
Je redeviens la dame financière et la fée pour certains...qu'ils trouvent leurs rêves ....
La vie est un cadeau....Préservons la
Bien à vous, je reste en contact avec vous, j'ai lu beaucoup vos post, vous êtes quelqu'un de bien....
Bien à vous
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14 févr. 2012 à 16:35
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Bjr Louvanne
Merci de votre message.
Effectivement, sur le forum, nous sommes un certain nbre à aider les gens en fonction de nos connaissances et nos spécialités, mais lorsque l'on rencontre soi-même un pb que l'on ne maîtrise pas, il est vrai qu'il n'est pas évident de trouver des solutions.
Mais, justement sur le site, les gens sont en général de bonne volonté et ont des connaissances pointues dans leur domaine.
J'ai déjà fait appel au forum sur des questions high tech, de médecine et même immobilières car il y a des sujets très complexes.
Personnellement, cela m'apporte bp de nvelles connaissances car je sollicite les autres et je me renseigne sur des pbs similaires.
Vous même vous êtes dans la finance ?
Que faites vous dans votre agence ?
Encore une fois merci de votre message, cela me touche.
Merci de votre message.
Effectivement, sur le forum, nous sommes un certain nbre à aider les gens en fonction de nos connaissances et nos spécialités, mais lorsque l'on rencontre soi-même un pb que l'on ne maîtrise pas, il est vrai qu'il n'est pas évident de trouver des solutions.
Mais, justement sur le site, les gens sont en général de bonne volonté et ont des connaissances pointues dans leur domaine.
J'ai déjà fait appel au forum sur des questions high tech, de médecine et même immobilières car il y a des sujets très complexes.
Personnellement, cela m'apporte bp de nvelles connaissances car je sollicite les autres et je me renseigne sur des pbs similaires.
Vous même vous êtes dans la finance ?
Que faites vous dans votre agence ?
Encore une fois merci de votre message, cela me touche.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
14 févr. 2012 à 15:32