Des nuisances à autrui.

july;angel - 31 janv. 2012 à 16:56
jmwurth Messages postés 2933 Date d'inscription dimanche 13 août 2006 Statut Membre Dernière intervention 23 juin 2013 - 13 févr. 2012 à 15:36
Bonjour, moi j'ai une question, je suis locataire,et dans notre bâtiment nous sommes que deux locataires et le reste son proprio.Et le problème que j'ai sais qu'il y à un proprio qui et musicien c'est pas le soucis c'est qu'il fait de la musique à partir de 23H jusqu'à 1h du matin et je me lève a 3h40 donc je dort très peu et sa dure depuis 9 mois.Et personnes oses lui dire quelque chose,donc que dois je faire s'il vous plait c'est plus vivable.cordialement

4 réponses

jmwurth Messages postés 2933 Date d'inscription dimanche 13 août 2006 Statut Membre Dernière intervention 23 juin 2013 117
12 févr. 2012 à 16:31
Bonjour,
Vous pouvez essayer d'arranger l'affaire à l'amiable. Si vous n'avez pas envie de vous énerver, passons à l'étape suivante
Pour mémoire, votre bailleur doit assurer la jouissance paisible du logement. Etape le plus souvent inutile
sinon
1) la procédure "bruit professionnel" est trop lourde (mesure acoustique et procès) Je ne vois pas ce voisin embêter les autres pour son plaisir
2) plainte pour tapage nocturne
a) à Paris, s'adresser au commissariat de police de l'arrondissement
b) en province, s'adresser au maire. Les gendarmes vous renverront vers lui. La police nationale (villes importantes) est souvent supplantée par la police municipale qui comporte de plus el plus d'agents assermentés
En attendant, donner des coups de balai(s)
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Paris. Messages postés 1051 Date d'inscription jeudi 3 novembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 mai 2014 350
12 févr. 2012 à 18:02
Bonjour,

Vous pourriez peut-être vous adresser directement à cette personne et aller sonner à sa porte car ce n'est pas parce que c'est un copropriétaire de l'immeuble qu'il peut s'autoriser et se permettre de gêner la tranquillité de ses voisins.

Cordialement.
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jmwurth Messages postés 2933 Date d'inscription dimanche 13 août 2006 Statut Membre Dernière intervention 23 juin 2013 117
Modifié par jmwurth le 13/02/2012 à 16:11
Il convient d'éviter les sons graves et il existe des sourdines pour presque tous les instruments
http://www.bruit.fr/FR/info/Jurisprudence/61/01010104
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