Augmentation de SHON dans un lotissement
weezbee
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
J'aimerais avoir un renseignement concernant la marche à suivre pour la situation suivante : Est-il possible d'augmenter la SHON sur quelques terrains d'un lotissement dont le permis de lotir est accepté et dont les travaux ont déjà commencé. En effet, le lotisseur avait prévu une surface SHON un peu faible pour certains lots (en étant inférieur au COS) et j'aimerais savoir si un avenant au permis de lotir par exemple pourrait permettre d'augmenter la SHON sur certains terrains, ainsi que les délais pour ce genre de démarche.
Je ne sais pas si j'ai été très clair, mais je reste à votre disposition pour de plus amples explications.
Merci d'avance pour vos réponses.
J'aimerais avoir un renseignement concernant la marche à suivre pour la situation suivante : Est-il possible d'augmenter la SHON sur quelques terrains d'un lotissement dont le permis de lotir est accepté et dont les travaux ont déjà commencé. En effet, le lotisseur avait prévu une surface SHON un peu faible pour certains lots (en étant inférieur au COS) et j'aimerais savoir si un avenant au permis de lotir par exemple pourrait permettre d'augmenter la SHON sur certains terrains, ainsi que les délais pour ce genre de démarche.
Je ne sais pas si j'ai été très clair, mais je reste à votre disposition pour de plus amples explications.
Merci d'avance pour vos réponses.
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1 réponse
Bonjour
Je pense qu'il serait plus judicieux de poser la question au service urbanise de ta commune.
La modification du permis de lotir (si c'est bien cela qui a été demandé) fait l'objet obligatoirement du dépôt d'un permis d'aménager.
Qu'est-ce que cela change par rapport au dossier initial? Voir avec la commune...
Je pense qu'il serait plus judicieux de poser la question au service urbanise de ta commune.
La modification du permis de lotir (si c'est bien cela qui a été demandé) fait l'objet obligatoirement du dépôt d'un permis d'aménager.
Qu'est-ce que cela change par rapport au dossier initial? Voir avec la commune...
La législation juridique et financière évolue en permanence...