Augmentation de SHON dans un lotissement

Question

Bonjour, 

J'aimerais avoir un renseignement concernant la marche à suivre pour la situation suivante : Est-il possible d'augmenter la SHON sur quelques terrains d'un lotissement dont le permis de lotir est accepté et dont les travaux ont déjà commencé. En effet, le lotisseur avait prévu une surface SHON un peu faible pour certains lots (en étant inférieur au COS) et j'aimerais savoir si un avenant au permis de lotir par exemple pourrait permettre d'augmenter la SHON sur certains terrains, ainsi que les délais pour ce genre de démarche. 

Je ne sais pas si j'ai été très clair, mais je reste à votre disposition pour de plus amples explications.

Merci d'avance pour vos réponses.

Josh Randall · Answer

Bonjour

Je pense qu'il serait plus judicieux de poser la question au service urbanise de ta commune.
La modification du permis de lotir (si c'est bien cela qui a été demandé) fait l'objet obligatoirement du dépôt d'un permis d'aménager.

Qu'est-ce que cela change par rapport au dossier initial? Voir avec la commune...

Augmentation de SHON dans un lotissement

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