Transports urbains
Résolu
lexxou
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Bonjour à tous, aujourd'hui j'ai pris le tram en revenant des courses les mains pleines. Etant à l'avant du tram, arrivé à un certain arrêt, j'ai aperçu des contrôleurs qui attendaient et j'ai juste eu le temps de passer mon ticket avant que ceux-ci ne rentrent dans le tram afin d'effectuer leurs contrôles.
Malgré cela j'ai eu une amende de 29.90 euros.
Quelqu'un pourrait-il me dire si un contrôleur à le droit de donner une amende à quelqu'un même si cette personne à passé son ticket avant que les contrôleurs ne rentrent dans le transport; sous prétexte qu'ils m'ont vu le passer (lois, règlements, circulaires...)??
où pourriez-vous me donner un site internet où je pourrais trouver des textes juridiques ou autres me permettant de résoudre mon problème ? slvpl
Merci
Malgré cela j'ai eu une amende de 29.90 euros.
Quelqu'un pourrait-il me dire si un contrôleur à le droit de donner une amende à quelqu'un même si cette personne à passé son ticket avant que les contrôleurs ne rentrent dans le transport; sous prétexte qu'ils m'ont vu le passer (lois, règlements, circulaires...)??
où pourriez-vous me donner un site internet où je pourrais trouver des textes juridiques ou autres me permettant de résoudre mon problème ? slvpl
Merci
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3 réponses
Bonsoir,
Vous devez obligatoirement et systématiquement valider un titre de transport valable lorsque vous entrez dans le Métro, le bus, le RER, le Tramway et le funiculaire.
Source:http://www.ratp.fr/fr/ratp/c_20646/reglementation/
Vous devez obligatoirement et systématiquement valider un titre de transport valable lorsque vous entrez dans le Métro, le bus, le RER, le Tramway et le funiculaire.
Source:http://www.ratp.fr/fr/ratp/c_20646/reglementation/
Bonjour
Vous êtes certainement de bonne foi, mais les controleurs connaissent bien ce "système". On conserve un ticket dans la main, sans le composter.......au cas où !!. Le titre doit être composté à l'entrée dans le véhicule.
"Arrivé à un certain arrêt"...... Ce qui laisse bien supposé que vous avez laissé passé du temps entre votre montée dans le tram, et votre compostage.
Cordialement.
Vous êtes certainement de bonne foi, mais les controleurs connaissent bien ce "système". On conserve un ticket dans la main, sans le composter.......au cas où !!. Le titre doit être composté à l'entrée dans le véhicule.
"Arrivé à un certain arrêt"...... Ce qui laisse bien supposé que vous avez laissé passé du temps entre votre montée dans le tram, et votre compostage.
Cordialement.
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