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3 réponses
Vous pouvez toujours négocier, mais il peut refuser.
Petit rappel à faire à votre voisin, un droit de passage n'est pas un droit de stationner.
Petit rappel à faire à votre voisin, un droit de passage n'est pas un droit de stationner.
coyote3317
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10 janv. 2012 à 12:10
10 janv. 2012 à 12:10
dite lui simplement qu'il n'a pas le droit de stationner mais seulement de passer. Vous verrez par la suite ce qu'il vous répond. Vous ne pouvez supprimer la servitude car c'est ce qui lui donne accès à son terrain. Sans cette servitude il est enclavé.