écoulement des eaux usées
HAYTE Michel
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MANUE -
MANUE -
Bonjour,
en 1994,suite à des travaux nous avons eux l'autorisation de nos voisins d'évacuer nos eaux ,provenant de nos fosses septiques ,par chez eux.Nos voisins ont donné l'autorisation verbalement,la maison de ceux -ci va être mise en vente.Ma question:
puis-je ,avec accord de mes voisins,faire inscrire sur mon acte de propriété le droit de passage des mes eaux usées,car pour l'instant nous n'avons pas accès au tout à l'égout par absence de canalisations.Merci de votre réponse
en 1994,suite à des travaux nous avons eux l'autorisation de nos voisins d'évacuer nos eaux ,provenant de nos fosses septiques ,par chez eux.Nos voisins ont donné l'autorisation verbalement,la maison de ceux -ci va être mise en vente.Ma question:
puis-je ,avec accord de mes voisins,faire inscrire sur mon acte de propriété le droit de passage des mes eaux usées,car pour l'instant nous n'avons pas accès au tout à l'égout par absence de canalisations.Merci de votre réponse
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