Chemin prive et travaux riverains

Résolu
cloclo - 5 janv. 2012 à 10:20
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 13 janv. 2012 à 15:21
Bonjour,
J'ai des travaux obligatoires d'assainissement à effectuer sur ma propriété bordée
par un chemin privé.

Le problème réside dans le fait que l'entreprise de BTP n'a pas d'autres solutions (terrain trop petit) que d'emprunter le chemin privé sur une dizaine de mètres pour charger son camion des godets de terre enlevés de mon terrain.

Bien sûr la remise en état de cette portion de chemin sera faite si il y a dégradation.

Je vous remercie.
A voir également:

2 réponses

et la question est ????
0
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 527
13 janv. 2012 à 15:21
Bonjour ,

Pourquoi n'en convenez vous pas avec votre voisin ? La remise en etat du terrain degradé sera a votre charge.
0