Garde enfant
ptifred26
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pititenouette Messages postés 9831 Statut Modérateur -
pititenouette Messages postés 9831 Statut Modérateur -
Bonjour,
je voulais savoir j'ai mon amie qui a une fille de 2ans et demi et a la garde de la petite son pere l'a un weekend /2.Depuis ses 2ans il est en droit de l'avoir pdt les vacances scolaire malgré cela aux vacances de la toussaint il ne la pas prise ni celle ci de noel. Ce weekend de noel c'est lui qui a la garde il a appelé hier donc 24h avt de venir la chercher pour dire que dimanche il la ramène qu'a 22h au lieu de 18h horraire défini chez le juge car on est en période de vacances scolaire donc s'il veut il peut décider s'il la prend ou pas . a t il le droit de prévenir 24h avt même pdt les période scolaire de changer un horraire comme ca sans accord de l'autre parti?
merci de vos réponse
cdt
je voulais savoir j'ai mon amie qui a une fille de 2ans et demi et a la garde de la petite son pere l'a un weekend /2.Depuis ses 2ans il est en droit de l'avoir pdt les vacances scolaire malgré cela aux vacances de la toussaint il ne la pas prise ni celle ci de noel. Ce weekend de noel c'est lui qui a la garde il a appelé hier donc 24h avt de venir la chercher pour dire que dimanche il la ramène qu'a 22h au lieu de 18h horraire défini chez le juge car on est en période de vacances scolaire donc s'il veut il peut décider s'il la prend ou pas . a t il le droit de prévenir 24h avt même pdt les période scolaire de changer un horraire comme ca sans accord de l'autre parti?
merci de vos réponse
cdt
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1 réponse
Bonjour,
Il faut vous référer au jugement.
Il exerce son droit de visite et d'hébergement
les week-end 1 3 5 et durant les vacances scolaires on aborde plus la notion de week end
Il devait prendre sa fille probablement du 17 décembre au 25 décembre.
Vérifier sur le jugement. Avez vous une précision en cas de d'absence du père pour venir chercher l'enfant dans un délai prédéfini il est considéré renoncé à ce droit sur la période.
Mais il faut signaler par dépôt d'une main courante qu'il ne s'est pas présenté pour exercer son DVH.
Il faut vous référer au jugement.
Il exerce son droit de visite et d'hébergement
les week-end 1 3 5 et durant les vacances scolaires on aborde plus la notion de week end
Il devait prendre sa fille probablement du 17 décembre au 25 décembre.
Vérifier sur le jugement. Avez vous une précision en cas de d'absence du père pour venir chercher l'enfant dans un délai prédéfini il est considéré renoncé à ce droit sur la période.
Mais il faut signaler par dépôt d'une main courante qu'il ne s'est pas présenté pour exercer son DVH.
La législation juridique et financière évolue en permanence...