Probleme cloture en mitoyenneté
coco
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Rochat1 Messages postés 13436 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13436 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
bonjour
nous sommes proprietaires depuis 1an 1/2. En Avril, nous sommes allés voir le voisin pour discuter de la cloture mitoyenne. Un accord verbal étant trouvé sur : la pose d un grillage sur rangées de moellons avec remise à niveau du terrain ( legere pente ) car il ne voulait pas d'un mur. Finalement , apres que nous ayons décidé de commencer les travaux, il n'a plus voulu en entendre parler et a posé des sapins en guise de cloture. Donc nous avons payé l integralité de la cloture : moellon-piquets-grillage-brise vue et notre temps... Nous avons été obligé de réaliser la cloture en mitoyenneté car pendant la construction de notre maison, la fondation pour les moellons avait été réalisée ainsi apres accord avc le voisin.
Vendredi, suite à la tempete, la cloture a cédé entierement : piquets cassés...
Nous aimerions donc savoir si nous pouvons réaliser un mur en mitoyenneté pour garder la fondation SANS son accord car nous n'entretenons pas de bonnes relations ?? Si oui sommes nous en droit de l'obliger à payer la moitié des travaux?
Je vous remercie de votre aide par avance
cdt
Nicolas
nous sommes proprietaires depuis 1an 1/2. En Avril, nous sommes allés voir le voisin pour discuter de la cloture mitoyenne. Un accord verbal étant trouvé sur : la pose d un grillage sur rangées de moellons avec remise à niveau du terrain ( legere pente ) car il ne voulait pas d'un mur. Finalement , apres que nous ayons décidé de commencer les travaux, il n'a plus voulu en entendre parler et a posé des sapins en guise de cloture. Donc nous avons payé l integralité de la cloture : moellon-piquets-grillage-brise vue et notre temps... Nous avons été obligé de réaliser la cloture en mitoyenneté car pendant la construction de notre maison, la fondation pour les moellons avait été réalisée ainsi apres accord avc le voisin.
Vendredi, suite à la tempete, la cloture a cédé entierement : piquets cassés...
Nous aimerions donc savoir si nous pouvons réaliser un mur en mitoyenneté pour garder la fondation SANS son accord car nous n'entretenons pas de bonnes relations ?? Si oui sommes nous en droit de l'obliger à payer la moitié des travaux?
Je vous remercie de votre aide par avance
cdt
Nicolas
A voir également:
- Probleme cloture en mitoyenneté
- Mitoyenneté code civil - Guide
- Clôture pel - Guide
- Dossier cloturé caf - Forum CAF
- Dossier clôturé CAF changement de caisse et demande d'APL - Forum CAF
- Le maire peut-il faire détruire une clôture - Forum Immobilier
1 réponse
Bonjour,
Vous ne pouvez pas construire un mur mitoyen puisque votre voisin n'est pas d'accord. Vous devez (peut-être décaler votre fondation) construire en limite de propriété. Pensez à l'épaisseur du crépi. Donc envisagez un retrait de quelques 5 ou 6 cm par rapport au centre des bornes. Vous ne pouvez pas non plus l'obliger à payer quoi que ce soit.
Cdlt.
Vous ne pouvez pas construire un mur mitoyen puisque votre voisin n'est pas d'accord. Vous devez (peut-être décaler votre fondation) construire en limite de propriété. Pensez à l'épaisseur du crépi. Donc envisagez un retrait de quelques 5 ou 6 cm par rapport au centre des bornes. Vous ne pouvez pas non plus l'obliger à payer quoi que ce soit.
Cdlt.
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