Mur de souténement

Résolu
Niala - 14 déc. 2011 à 08:39
jmp59 Messages postés 29298 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 - 14 déc. 2011 à 10:39
Bonjour
Merci pour la réponse à ma question ci-dessus ,existe t'il un texte ou une jurisprudence confirmant l'obligation de retenir la terre? Ou plus exactement faire un mur.

1 réponse

jmp59 Messages postés 29298 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 791
14 déc. 2011 à 10:39
Bonjour,

Il ne fallait pas ouvrir une nouvelle discussion.

J'ai rectifié en recopiant ce message ici
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