Mur de souténement

Résolu

Niala - 14 déc. 2011 à 08:39
jmp59 Messages postés 29296 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 - 14 déc. 2011 à 10:39

Bonjour
Merci pour la réponse à ma question ci-dessus ,existe t'il un texte ou une jurisprudence confirmant l'obligation de retenir la terre? Ou plus exactement faire un mur.

A voir également:

Mur de souténement
Jurisprudence mur mitoyen - Guide
Tva mur de soutènement - Forum copropriété
Code urbanisme mur de soutènement - Forum Immobilier
Retrait mur d'argent ✓ - Forum Banque et Crédit
Mur de soutenement qui s'effondre assurance ✓ - Forum Assurances

1 réponse

Réponse 1 / 1

jmp59 Messages postés 29296 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 782
14 déc. 2011 à 10:39

Bonjour,

Il ne fallait pas ouvrir une nouvelle discussion.

J'ai rectifié en recopiant ce message ici

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