Cabanon
Résolu
jacquierose
-
2 déc. 2011 à 10:35
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 3 déc. 2011 à 13:44
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 3 déc. 2011 à 13:44
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3 réponses
coyote3317
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mercredi 30 mars 2011
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17 novembre 2023
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2 déc. 2011 à 10:58
2 déc. 2011 à 10:58
Quelle taille fait-il? , il est démontable, pas démontable? Il n'a pas fait l'objet d'autorisation auprès de la mairie?
Bonjour, le cabanon fait 18m2, il est démontable et n'a pas fait l'objet d'une autorisation d'après l'ancien propriétaire.
MERCI e votre réponse.
CRODIALEMENT
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Josh Randall
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8 258
3 déc. 2011 à 13:44
3 déc. 2011 à 13:44
Bonjour
Qu'il soit autorisé ou pas, rien n'empêche qu'il apparaisse sur le cadastre.
Cela ne veut pas dire que sa construction est légale...
Qu'il soit autorisé ou pas, rien n'empêche qu'il apparaisse sur le cadastre.
Cela ne veut pas dire que sa construction est légale...
La législation juridique et financière évolue en permanence...