Sujet Précédent Sujet Suivant

Cabanon

Résolu
jacquierose -  
Josh Randall Messages postés 17910 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
Je possède un banon avec eau électricité, je paye les taxes foncière et habitation sur un terrain de 700m2. Peut on le faire casdatré ? si oui quelles démarches fait-il faire ?
MERCI de votre réponse.
CORDIALEMENT

3 réponses

Réponse 1 / 3
coyote3317 Messages postés 1574 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   772
 
Quelle taille fait-il? , il est démontable, pas démontable? Il n'a pas fait l'objet d'autorisation auprès de la mairie?
0
Réponse 2 / 3
jacquierose
 
Bonjour, le cabanon fait 18m2, il est démontable et n'a pas fait l'objet d'une autorisation d'après l'ancien propriétaire.
MERCI e votre réponse.
CRODIALEMENT
0
Réponse 3 / 3
Josh Randall Messages postés 17910 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 325
 
Bonjour

Qu'il soit autorisé ou pas, rien n'empêche qu'il apparaisse sur le cadastre.
Cela ne veut pas dire que sa construction est légale...
0

Discussions similaires

cabanon non cadastré sur terrain viabilisé
tamata24 -
Josh Randall -

3 réponses
combien puis-je louer un cabanon.
jpc 83340 -
Bisounours -

2 réponses
cabanon non cadastré
cn24 -
cn24 -

13 réponses
Cabanon très ancien non déclaré cadastre
Audrey354 -
CoxineL -

2 réponses
Cabanon comme résidence d'habitation
TINAVAR -
TINAVAR -

2 réponses