Nombres de menbres au conseil syndical

Question

Bonjour, 

Prochainement l'AG de notre copropriété va avoir lieu, à ce jour, seul 2 personnes sont membre de ce conseil, Il me semble avoir lu qu'il fallait 3 membres minimum, est-ce que qqun peut me confirmer cette information ??

D'autres part, s'il faut 3 membres minimum peut t'on révoquer ce conseil en place et en élire un nouveau ???

Merci pour vos prochaines réponses, pour information l'AG a lieu le 28 nov prochain.

Estelle

Rochat1 · Answer

Bonsoir,
Tout d'abord vérifiez auprès de votre règlement de copropriété si un nombre précis est mentionné concernant le conseil syndical. Sinon, il faut au moins trois membres pour élire un bureau (nombre impair). Un président, un secrétaire et un conseiller. L'assemblée générale est souveraine et peut élire un nouveau conseil syndical. 
Cdlt.

Paris. · Answer

Bonsoir, 

Le conseil syndical doit être composé d'au moins 3 personnes (13e recommandation de la Commission relative à la copropriété). 

Pour former le Conseil syndical de votre copropriété, il faut voir quel est le nombre de conseillers qui est donné dans votre Règlement de copropriété et si il peut être élu des suppléants (selon l'importance de la copropriété). 

Un conseiller est élu pour une durée déterminée pouvant aller de 12 mois voire 18 mois et/ou jusqu'à 3 ans (à définir lors du vote). 
Sauf erreur. 

Cordialement.

estellelamour · Answer

Merci pour vos réponses, je viens de relire le règlement de la copropiété et rien n'indique qu'il faut seulement 2 personnes au conseil syndical.
Merci car nous avons maintenant de quoi faire pour pouvoir révoquer le conseil en place.

Bonne soirée !!

Nombres de menbres au conseil syndical

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