Harcellement d'une voisine
domso44
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30 oct. 2011 à 10:52
GrandCaribou Messages postés 28778 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 - 30 oct. 2011 à 12:10
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GrandCaribou
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30 oct. 2011 à 12:10
30 oct. 2011 à 12:10
Bonjour,
"Il me semble que mitoyen implique que je peux utiliser ce passage ?
Que puis-je faire ? "
Avez-vous questionné votre propriétaire sur l'existence d'une servitude de passage?
La propriétaire de la maison mitoyenne est-elle également votre bailleur ?
Cordialement
"Il me semble que mitoyen implique que je peux utiliser ce passage ?
Que puis-je faire ? "
Avez-vous questionné votre propriétaire sur l'existence d'une servitude de passage?
La propriétaire de la maison mitoyenne est-elle également votre bailleur ?
Cordialement