Renvoi abusif
michele revin
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robbie -
robbie -
Bonjour,
J"ai accepté d'etre tresoriere d'une association dans l'ATSCAF 13 ...Aujourd"'hui je dérange,je veux rester dans un mode associative lorsque ns faison des soirees mais eux veulent faire des profits ...
une réunion a été faite sans m'en informer .
Ils ont trouvé un alibi en bois et m'ont viré .
Que dois je faire ?
ai je le droit de les amener en justice car ces mensonges et ce manque d'intégrité atteignent mon image et mon moral !
Si je veux attaquer ça n'est que pour le fond et non la forme !
le président doit il m'envoyer un courrier me signifiant le changement car j'avais la procuration? Et moi dois je aussi envoyer un courrier contestant en AR?
Merci
J"ai accepté d'etre tresoriere d'une association dans l'ATSCAF 13 ...Aujourd"'hui je dérange,je veux rester dans un mode associative lorsque ns faison des soirees mais eux veulent faire des profits ...
une réunion a été faite sans m'en informer .
Ils ont trouvé un alibi en bois et m'ont viré .
Que dois je faire ?
ai je le droit de les amener en justice car ces mensonges et ce manque d'intégrité atteignent mon image et mon moral !
Si je veux attaquer ça n'est que pour le fond et non la forme !
le président doit il m'envoyer un courrier me signifiant le changement car j'avais la procuration? Et moi dois je aussi envoyer un courrier contestant en AR?
Merci
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1 réponse
Bonjour ,
Une procédure au civil est toujours possible mais couteuse , est- ce vraiment nécessaire ?
Une procédure au civil est toujours possible mais couteuse , est- ce vraiment nécessaire ?
Clear
une assos loi 1901 à le droit de refuser des adherents, aucune compensation n'est possible
robbie
Refuser un adhérent oui mais pas se débarrasser par de mauvaise excuses des animateurs qui ont renouvelé leur cotisation et qui depuis huit mois fonctionnent sainement au sein de l'atscaf 13!
La législation juridique et financière évolue en permanence...