Appartenance d'un arbre?
Acou03
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Cafécitron -
Cafécitron -
Bonjour,
Je suis propriétaire d'un terrain. Terrain qui possède a son angle un arbre (chêne centenaire). L'arbre pourrait appartenir a un voisin, a la commune (qui à un chemin communal qui longe ma propriété), à moi ou à chacun de nous?
Pour compléter dans cet angle de terrain, il y a une mare dont la propriété serait la mienne et celle de la commune. Pourquoi ce détail, j'ai entendu dire que si l'arbre était sur "une butte" montante ce qui est le cas, puisque d'un coté il y a la mare, il pourrait ne pas m'appartenir???
Le problème c'est que cet arbre est dangereux (risque de s'effondrer sur une ligne à moyenne tension).
Qui est responsable de cet arbre?
Bien entendu il ni a pas de bornage, l'arbre ferait office de bornage!
Quelqu'un peut me renseigner?
Au plaisir de vous lire et possibilité d'envoyer photos plus explicite!
Je suis propriétaire d'un terrain. Terrain qui possède a son angle un arbre (chêne centenaire). L'arbre pourrait appartenir a un voisin, a la commune (qui à un chemin communal qui longe ma propriété), à moi ou à chacun de nous?
Pour compléter dans cet angle de terrain, il y a une mare dont la propriété serait la mienne et celle de la commune. Pourquoi ce détail, j'ai entendu dire que si l'arbre était sur "une butte" montante ce qui est le cas, puisque d'un coté il y a la mare, il pourrait ne pas m'appartenir???
Le problème c'est que cet arbre est dangereux (risque de s'effondrer sur une ligne à moyenne tension).
Qui est responsable de cet arbre?
Bien entendu il ni a pas de bornage, l'arbre ferait office de bornage!
Quelqu'un peut me renseigner?
Au plaisir de vous lire et possibilité d'envoyer photos plus explicite!