Cloture en barbelé
pony3
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pony3 -
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Bonjour,
je recherche l'article de loi qui interdit la cloture en barbelé pour les chevaux dans un centre équestre.
Ma jument c'est blessée très sérieusement avec ce barbelé et la propriétaire du club décline toute responsabilité !
J'ai des gros frais vétérinaires mais surtout je ne pourrai pas l'entraîner pour les championnats de france 2012 !
Comment faire valoir mes droits ?
Quel recours ?
Cdtl
je recherche l'article de loi qui interdit la cloture en barbelé pour les chevaux dans un centre équestre.
Ma jument c'est blessée très sérieusement avec ce barbelé et la propriétaire du club décline toute responsabilité !
J'ai des gros frais vétérinaires mais surtout je ne pourrai pas l'entraîner pour les championnats de france 2012 !
Comment faire valoir mes droits ?
Quel recours ?
Cdtl
1 réponse
Bonsoir,
Il semblerait que votre cheval soit un animal de haut niveau (championnat de France) donc d'une certaine valeur. Alors qu'attendez-vous pour rencontrer un avocat et de lui poser le problème. Lui, saura débrouiller la situation et au moins ce sera à la hauteur de votre investissement.
Bonne chance.
Il semblerait que votre cheval soit un animal de haut niveau (championnat de France) donc d'une certaine valeur. Alors qu'attendez-vous pour rencontrer un avocat et de lui poser le problème. Lui, saura débrouiller la situation et au moins ce sera à la hauteur de votre investissement.
Bonne chance.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Dans le centre ou j'avais mis ma jument l'étalon du propriétaire c'est enfui de son enclos et a saillie 5 juments dont la mienne, le propriétaire nous a proposé de garder nos juments en pension gratuitement jusqu'au sevrage des poulains !
ma jument et son poulain on été mis à environ un mois du sevrage dans un pré ou il y avait du barbelé, quand je me suis plainte auprès du propriétaire il m'a dit que je n'avait aucun recours puisqu'il ni avait pas de paiement de pension donc pas de contrat !
Ma jument n'est pas d'une très grande valeur mais a un très bon potentiel que je voulais exploiter en championnat de France afin de lui donner de la valeur.
Je suis jeune et n'ai pas les moyens de prendre un avocat ou alors il me faudrait la certitude de gagner !
Cdtl