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Question pour le bornage!

ssabrina - 19 sept. 2011 à 16:23
 ssabrina - 19 sept. 2011 à 16:53
Bonjour,
je profit aussi de votre aide marc,pour vous poser une question sur le bornage. ma grd mére était propriétaire d'un terrain + maison,la maison ayant brulé ya kelkes années,nous n'avons plu les papiers de bornages.aujourd'hui ma grd mére n'étant plu là, nous vendons le terrain et le reste de la maison, l'acheteur nous demande ces fameux papiers parti malheureusement en fumé.comment faire pour les avoir??un énormes mercii pour votre aide

2 réponses

Réponse 1 / 2
titeuf
19 sept. 2011 à 16:25
rechercher le géomètre qui a fait le bornage ou refaire un autre bornage.
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ssabrina
19 sept. 2011 à 16:53
le soucis c'est que la maison date de 1956, nous ne savons absolument pas quel géométre a fait le bornage(vu que tous les papiers de la maison sont parti en fumé).je crois que vous avez raison je n'aurais pas le choix que de refaire les papiers avc un expert géométre,ou le nouveau prpritaire!merciii de m'avoir répondu
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Réponse 2 / 2
Alain9393
19 sept. 2011 à 16:31
Bonjour, il est probable que des copies du bornage soient archivées au bureau du géomètre auteur du bornage ainsi qu'à la mairie. Comme vous parlez de votre grand-mère, y avait-il à l'époque d'autres procédures?
Derniers recours, consulter le site "cadastre.gouv.fr".
Bonne chance.
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