Absence devant le juge
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sophiag
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10 sept. 2011 à 23:11
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Bonsoir
Cela dépend de la maniere dont il a été avertit (e) de la convocation
A t'il ou elle accusé reception du recommandé qu'il le convoque ?
Es ce la personne qui assigne qui ne vient pas ?
Merci de nous en dire plus
Cela dépend de la maniere dont il a été avertit (e) de la convocation
A t'il ou elle accusé reception du recommandé qu'il le convoque ?
Es ce la personne qui assigne qui ne vient pas ?
Merci de nous en dire plus
oui normalement elle reçoit la concocation mais moi je veux juste savoir si l'audience peut avoir lieu quand même en son absence ou est ce que cela va être reporté?
sophiag
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12 sept. 2011 à 20:07
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C'est pas normalement
C'est à vous de vous assurez qu'elle va la recevoir (es ce vous qui assigné avec ou sans avocat ?
C'est à vous de vous assurez qu'elle va la recevoir (es ce vous qui assigné avec ou sans avocat ?
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sophiag
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13 sept. 2011 à 21:07
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Je parle de votre ex, a t'elle été prévenue par LAR (accusé de reception) par assignation par huissier
vous possedez la preuve qu'elle est prévenue ?
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sophiag
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14 sept. 2011 à 19:44
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En fait, si vous n'etes pas sure, l'audience peut etre repporter pour cette raison la
Elle peut demander un repport si elle n'a recu les pieces contradictoires , mais c'est toujours le juge qui décide
Elle doit de toute maniere se présenter le jour de l'audience, meme si elle souhaite un repport
Elle peut demander un repport si elle n'a recu les pieces contradictoires , mais c'est toujours le juge qui décide
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14 sept. 2011 à 20:14
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Elle ne dira pas rien, le juge va l'interroger
Si elle dit rien, tant pis pour elle
Mais pourquoi ces questions ? Elle vous a dit qu'elle ne dira rien ?
Si elle dit rien, tant pis pour elle
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sophiag
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14 sept. 2011 à 20:28
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Si le juge a bien l'accusé de reception de sa part et qu'elle ne prévient pas pour son absence, elle risque d'etre juger par défaut
sophiag
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14 sept. 2011 à 20:31
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Seulement si le juge le décide et qu'il constate qu'elle était au courant, n'a pas prévenue d'une absence, ne signale rien
En effet, c'est un risque dans ces cironstances car en général, on se présente à une convocation de justice , sauf motif légitime sérieux et on prévient le juge de son absence par un cas de force majeur
En effet, c'est un risque dans ces cironstances car en général, on se présente à une convocation de justice , sauf motif légitime sérieux et on prévient le juge de son absence par un cas de force majeur