Assainissement non collectif
crac
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1 sept. 2011 à 18:08
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 2 sept. 2011 à 08:34
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 2 sept. 2011 à 08:34
Bonjour,
nous avons mis en vente notre maison avons fait faire le
controle assainissement non collectif habitons en hauteur
controle défini non conforme le technicien nous demande de
mettre en conformité mais sans aucune explication
demande que l'on change tout fosse..;
il faut voir un bureau d'études
n'y a til pas concretement des fiches indicatives des nouvelles
normes qui peuvent s'appliquer suivant le lieu des maisons
notre fosse septique ne rejete pas de déchets
filtre avec pierre plus conforme..
merci
nous avons mis en vente notre maison avons fait faire le
controle assainissement non collectif habitons en hauteur
controle défini non conforme le technicien nous demande de
mettre en conformité mais sans aucune explication
demande que l'on change tout fosse..;
il faut voir un bureau d'études
n'y a til pas concretement des fiches indicatives des nouvelles
normes qui peuvent s'appliquer suivant le lieu des maisons
notre fosse septique ne rejete pas de déchets
filtre avec pierre plus conforme..
merci
A voir également:
- Assainissement non collectif
- Jurisprudence chauffage collectif - Guide
- Taxe assainissement 3 ans après - Forum Consommation
- Obligation regard de visite assainissement - Forum Immobilier
- Société en nom collectif exemple - Guide
- Conformité eaux usées : quelles obligations techniques. - Forum Immobilier
1 réponse
aurad
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dimanche 14 août 2011
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15 décembre 2021
278
2 sept. 2011 à 08:32
2 sept. 2011 à 08:32
bonjour,
il existe de nombreuses documentation sur le net et fiches techniques. je vous conseille déja d'aller sur le site :
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/
vous aller découvrir de nouvelles choses. ensuite vous pouvez demander des précisions au SPANC de votre commune dont dépend le technicien. Il pourra peut etre, s'il a vraiment une ame de service public, vous renseigner un peu plus sur la non confomrité et ce qu'il doit etre fait.
il existe de nombreuses documentation sur le net et fiches techniques. je vous conseille déja d'aller sur le site :
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/
vous aller découvrir de nouvelles choses. ensuite vous pouvez demander des précisions au SPANC de votre commune dont dépend le technicien. Il pourra peut etre, s'il a vraiment une ame de service public, vous renseigner un peu plus sur la non confomrité et ce qu'il doit etre fait.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
2 sept. 2011 à 08:34
Donc vous vendez en l'état avec la non conformité stipulée au compromis de vente en négociant le prix et l'acquereur devra effectuer la conformité.