Assainissement non collectif
crac
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1 sept. 2011 à 18:08
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 2 sept. 2011 à 08:34
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 2 sept. 2011 à 08:34
A voir également:
- Assainissement non collectif
- Jurisprudence chauffage collectif - Guide
- Société en nom collectif exemple - Guide
- Chauffage collectif date - Guide
- Modèle certificat de conformité assainissement collectif - Forum copropriété
- Chauffage semi collectif ✓ - Forum Immobilier
1 réponse
aurad
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278
2 sept. 2011 à 08:32
2 sept. 2011 à 08:32
bonjour,
il existe de nombreuses documentation sur le net et fiches techniques. je vous conseille déja d'aller sur le site :
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/
vous aller découvrir de nouvelles choses. ensuite vous pouvez demander des précisions au SPANC de votre commune dont dépend le technicien. Il pourra peut etre, s'il a vraiment une ame de service public, vous renseigner un peu plus sur la non confomrité et ce qu'il doit etre fait.
il existe de nombreuses documentation sur le net et fiches techniques. je vous conseille déja d'aller sur le site :
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/
vous aller découvrir de nouvelles choses. ensuite vous pouvez demander des précisions au SPANC de votre commune dont dépend le technicien. Il pourra peut etre, s'il a vraiment une ame de service public, vous renseigner un peu plus sur la non confomrité et ce qu'il doit etre fait.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
2 sept. 2011 à 08:34
Donc vous vendez en l'état avec la non conformité stipulée au compromis de vente en négociant le prix et l'acquereur devra effectuer la conformité.