Un panneau routier est sur mon mur

fab -  
marinou92 Messages postés 146 Statut Membre -
Bonjour, j'ai un panneau routier sur mon mur (indiquant une ville à 7 kilometres), à t'on le droit à une indemnisation ou autre exonération de la commune ou du departement ?
Merci de vos réponses.
CDT

5 réponses

  1. Colombe
     
    Bonjour,
    Avant la pose de ce panneau avez-vous été contacté ? Ce serait la moindre des choses ne pensez-vous pas ?
    Essayez de rencontrer les auteurs qui ont pris cette liberté !! Et voyez avec eux ce que vous pouvez espérer comme indemnisation....si indemnisation il y a dans ce cas .Donnez-nous de vos nouvelles.
    Cdlt
    0
    1. fab
       
      Merci de votre mèssage, le panneau est instalè depuis des années, avant l'achat de ma maison.
      CDT.
      0
    2. blux Messages postés 2051 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 750
       
      Salut,

      tu as acheté un bien avec le panneau déjà installé.

      S'il ne te plaisait pas, il ne fallait pas acquérir ce bien.

      Une indemnisation peut t'être versée si le panneau endommage ta maison (ruissellement de rouille, lézardes dans le mur...).
      0
  2. Kev
     
    Alors que dire de plus ? Fallait réagir avant d'acheter... Cdlt
    0
  3. marinou92 Messages postés 146 Statut Membre 36
     
    Bonjour,

    Quand j'ai vendu une maison, le notaire a demandé s'il existait un" droit d'affichage". Le vôtre aurait dû poser la même question.

    Aujourd'hui, ça me semble un peu tard.

    Cdlt
    0
    1. marinou92 Messages postés 146 Statut Membre 36
       
      Désolée Fab, j'ai répondu un peu vite et ai confondu panneau routier et panneau publicitaire

      Cdlt
      0
  4. jacques340 Messages postés 1223 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   885
     
    mettez un tas de bois devant pour le cacher
    -1

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