Amplitude journalière chauffeur routier
RésoluJuju39 -
pouvez-vous m'indiquer depuis quand l'ampliture de 12 heures est effective, j'ai cessé mon activité en 2006, et mon patron me signalait qu'elle était de 15 heures - heures que je dépassais déjà largement. merci
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17 réponses
Rien a voir avec ton temps de SERVICE (carré barré ou mise a disposition + Marteaux ou Travail dont conduite ).
Voila.
Salut.
sur le temps de service
et sur l'amplitude stp merci bien car c'est complexe tout cela si tu peux me l'envoyer avec des textes que tu as sa serais sympas je me ferais plaisir de le montré a mon patron pour lui refaire un cours car il ne pourras plus me dire n'importe quoi merci bien
déjà cela commence mal, vous confondez "l'amplitude et le temps de service effectif.
en matière de réglementation:
Pour l'amplitude, aujourd'hui, il n'existe aucun texte qui définie cette soit dis-ente amplitude. en revanche en matière de réglementation FRANÇAISE, il existe bien un texte qui définie le temps de service effectif.
mais revenons à se qui nous intéresse.
Pour la RSE:
se que vous appelez "amplitude", sont vos temps de conduite, autres tâches, la disponibilité ainsi que vos interruption de conduite.
mais pour quel durée ?
prenez conscience que vous êtes sur des périodes de 24h, et que dans une période de 24h vous devez avoir un temps de repos journalier. c'est ce repos journalier qui définira votre "amplitude".
vous le savez un repos journalier peut-être:
un repos journalier normal, soit au moins 11h00
un repos journalier normal fractionné, soit 3 heures pries en un seul bloc +
9 heures
un repos journalier réduit:
qui lui est inférieure à 11h00 mais supérieur à 09h00
qui ne peut être pris que 3 fois par semaine.
sans aucune obligation de récupération.
se qui veut signifie bien que "l'amplitude peu-être de 12h ou plus à partir du moment ou l'on retrouve dans une période de 24 heures les temps de repos légal.
je viens de vous expliquer rapidement la RSE, mais une chose est sur il faudra toujours veiller à bien APPLIQUER la réglementation française.
cette réimplantation Française dit:
que, tous conducteur salarié doit observer une pause d'au moins 30mn le sélecteur d'activité sur la position du LIT, lorsque sont temps de service estd'au moins 06h00. Et cette pause doit-être portée a 45mn lorsque sont temps de service quotidien est supérieure à 09h00.
que, tous conducteur ne peut excéder un temps de service supérieure à 10h00 s'il a une période de temps de service comprise ENTRE 00H00 ET 05H00.
et voila, j'espère que cela vous sera utile.
pour votre info, tous ses paragraphe sont tirés du règlement 561/2006 ainsi que la réglementation française.art l220-3.
faite bonne usage.
cordialement.
Yves
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Posez votre questionL'amplitude est de 15 heures ,à cause des 9 heures minima de repos journalier
le temp de service est lui de 12 heures maxi
AMPLITUDE : ce situe entre 2 repos journalier
repos:debut------conduite-------pause------ autres taches------fin de journée:repos
/-------------------------- Amplitude----------------------/
Temp de service : correspond à l'amplitude sans les pauses
J'apporte ma petite pierre à la confusion...
la période de travail effectif = le temps de travail (conduite + carré barré + marteaux)
l'amplitude de travail = durée entre de deux périodes de repos journalier.
cette dernière ne peut excéder :
- 15h00 3x par semaine, ce qui induit que le repos a été réduit à...9h00 (15h+9h=24h00 qui est la période de référence)
- 13h00 le reste du temps, la coupure est de ce fait portée à 11h00
Mais attention le danger de l'infraction guette,
Ex : Je démarre ma journée à 6h00 du matin. Je conduis 4h00, je coupe 1h00, je repars et conduis 3h00, je décharge pendant 30mn, je conduis 1h00; je charge pendant 30mm, et je coupe 1h00, puis je reprends le volant pendant 2h00 je finis ma journée à 19h00.
Mon amplitude de travail est de 13h00, mes temps de conduite sont de 10h00 et mon temps de service de 11h00.
Si je ne fais que 9h00 de coupure et que je conduise 2h00, ma période de 24h00 n'étant pas close, je serai en infraction.
Je totaliserai 12h00 de conduite cumulés sur ma période de 24h00.
Il faut impérativement que je fasse 11h00 de coupure.
Euh, petite précision, le repos réduit est une possibilité...pas une obligation, la règle c'est 11h00. Un employeur ne peut vous contraindre à ne faire que 9h00 de coupure.
Donc, 10h30 + 11 de coupure => 21h30 d'amplitude, il te manque 2h30 pour boucler la période de 24h. Sachant que n'a conduit que 8h20 dans cette période, si tu repars à 11h30 et que tu conduis jusqu'à 12h30, tu auras DANS TA PÉRIODE DE 24HEURES, 8h20 + 2h00 => 10h20 de volant...tu es en infraction.
Si tu ne conduit pas avant 13h => tu auras à ce moment là, 23heures d'amplitude, tu peux conduire 40mn (pour ne pas dépasser 9h00 de conduite) ou 1h40 si tu peux te permettre de faire 10h00.
Il faut comprendre que c'est ton heure de prise de service du début de semaine qui fixe le départ de ta première période de 24h00.
L'idéal serait de démarrer toujours à la même heure....
Ou alors d'avancer petit à petit ton heure de départ en calculant tes coupures de 9 ou 11h00 en fonction du nombre d'heures de conduite.
Dans le cas de figure ou tu démarres le lundi à 14h00, que tu conduis 8h20, mardi tu pourras au mieux démarrer à 12h20 [14h00 => fin de la période de 24h00] - [( 1h40 => temps qu'il te reste à conduire pour aller à 10h00 de volant].
L'amplitude c est a l heure commence la journée de travail et l'heure à laquelle elle fini !
ex: départ 6h du mat ..............................amplitude..........fin maxi 19h.
13 heures d amplitude = 11 de repos consécutif c est la réglementation officielle .
Ensuite votre amplitude peut être amenée à 15 heures mais maxi 3 fois par semaine.
ex: départ 6h du mat.......................... amplitude...............;fin maxi 21h.
Donc 9 heures de coupures mais trois fois par semaine maxi (24-9= 15)
Il y a une troisième solution sur 15 heures d amplitude mais il vous faut 3 h heures de repos consécutifs dans la journée attention ne pas le fractionner mais tres difficile de trouver 3 heures en continue. Mais l avantage de cette solution c est que vous pouvez le faire toute la semaine.
Ne pas confondre avec le temps de service ! 12 h maxi par jour travail+ conduite + mise a disposition .
Le carré barré n est plus une interruption de travail ni de conduite !!!!
quand vous dites:
"un repos journalier réduit:
qui lui est inférieure à 11h00 mais supérieur à 09h00
qui ne peut être pris que 3 fois par semaine.
sans aucune obligation de récupération.
"
je peus donc prendre 3 fois par semaine: 9h20 de repos journalier sans obligation de récupération? (je suis chauffeur routier international en porte voiture),
Cependant tu peux toujours continuer à faire des journées de 15h00 d'amplitude, à condition de faire au moins 2 fois par semaine 3h00 continues de coupure dans la journée + 9h00 en fin de journée.
L'amplitude journalière max n'est pas à confondre avec le temps de service max.
Qui est lui de 12h00.
A aucun moment tu n'as l'obligation d'arranger ton patron en lui offrant des heures de travail.
N'oublie pas que le non respect de la législation (bonne manipulation des groupes temps) est un motif de licenciement.
En cas de contrôle routier, si le fonctionnaire de la DRIRE met en correspondance les horaires de chargement ou de déchargement obligatoirement portés sur ta lettre de voiture, avec les temps enregistrés par ton chrono...c'est la prune garantie.
Ton patron refusera de te la payer et en plus il est possible qu'il te colle un avertissement pour non respect de la législation.
Et sais-tu pourquoi ? Parce que s'il ne fait rien, il s'exposerait, en cas de contrôle dans l'entreprise à des poursuites judiciaires pour travail salarié dissimulé.
J'ai prévenu mon patron, je respecte la législation...si je loupe un chargement à cause du retard que j'aurai pris en respectant les coupures règlementaires...c'est son problème...pas le mien.
C'est à lui de s'organiser pour que je puisse faire mon travail.
Il est hors de question que ce soit moi qui "m'arrange" et encore moi qui paie les pots cassés en cas de problème...chacun son boulot !
C' est le temps de service PAUSES COMPRISES qui a une duree de 12hoo par periode de 24hoo (=travail+mise a dispo), cette duree est ramenee a 10hoo PAUSES COMPRISES lorsque que l' on commence avant 5hoo.
L' amplitude journaliere n' a pas changée = 15hoo, par defaut 24hoo-9hoo=15hoo , 9hoo etant le temps de repos minimum (3 fois par semaine).
C' est par exemple 12hoo de service + 3hoo de couchette. Si tu te mets en couchette tu n' es pas payé et ca permet au Patron de te faire faire des journées de 15hoo, 3 journées en l' occurence et les 2 ou 3 jours restant il est obligé de te donner 11hoo de repos donc la base est de 25hoo- 11hoo, soit 13hoo d' amplitude donc par ex 12hoo de service + 1hoo de couchette.
POUR MA PART JE NE ME SUIS JAMAIS MIS ET NE ME METTRAI JAMAIS EN POSITION COUCHETTE LORSQUE JE SUIS AU MINIMUM A SA DISPOSITION SAUF, ET EVENTUELLEMENT, QUAND JE MANGE. JE RELEVE MES HEURES. A LA PREMIERE TENTATIVE DE BAISE (3 SUR 4) = PRUD'HOMMES, il ya des injonctions, il faut la demander au conseil des prud'hommes, la remplir, joindre copie de tes disques ou releve de ta carte, renvoyer le tout aux prud'hommes, ne pas oublier d' envoyer une lettre recommandee au patron prealablement a toute procedure. Si le patron s' en fout (c' est le cas en general), tu gardes les traces du dossier et tu portes plainte contre lui au commissariat.
de quelle amplitude parlez vous ? (jour, semaine, quinzaine, mois)
vos conditions de roulage ? (simple, double équipage)
votre convention collective ?
soyez précis svp,
avant et après le 11/04/2007
Règlement CE 561-2006 (articles 5, 6, 7 et 8)
votre convention
Bonjour alors non , il ne doit pas forcément y avoir 3 h de repos du tout. Moi je roulais en equarissage, et on avait droit a15h d'amplitude direct. 15h pour 9h de repos et donc ça faisait une durée sur 24h.
Les 3 h de repos dans la journée sont juste un petit + qui pourront se rajouter avec le restant de la coupure journalière suivante.
Mais nous avions 3 fois 15h d'amplitude par semaine et donc les 2 autres jours de la semaine étaient de 13h seulement car obligation de faire 2 fois 11h de repos par semaine
C' est un résumé succint.
Cordialement.
Winy.
AMPLITUDE= toute la journée de boulot (comme la pointeuse) y compris tes pauses clop ou café,tu arrives,tu pointes,tu bosses,tu repointe fin de journée !!!
TEMPS DE SERVICE= c'est toute les taches additionné (conduite,autres taches,mise a disposition) sauf le LIT le temps de pause pour fumer ta clop !!!!