Comment revendre une maison en pass foncier [Résolu]

Signaler
-
 memine -
Bonjour,
J'ai fait construire une maison en pass foncier qui m'a été livré en 2010 et je voulais savoir :
Comment puis-je revendre ma maison en faisant une plus value ?
J'ai pensé que si je rachetais mon terrain et que je remboursais les aides du Conseil Général et de Rennes Métropole, je pourrais peut-être revendre à qui je veux et au prix que j'estime ma maison après amélioration.

5 réponses

Bonsoir Kenza,

"kenza - Dernière réponse le 27 avril 2012 à 00:47
Bonjour,
J'ai fais construire une maison en pass foncier qui m'a été livré en 2010 et je voulais savoir :
Comment puis-je revendre ma maison en faisant une plus value ?
J'ai pensé que si je rachetais mon terrain et que je remboursais les aides du Conseil Général et de Rennes Métropole, je pourrais peut-être revendre à qui je veux et au prix que j'estime ma maison après amélioration."

Je viens également aux mêmes questions que vous, il m' est arrivé de me poser ces même questions.
Ceci dit, vendre son projet en moins de 5 ans en tant que pass-foncier.

* Il s'agit d'un prêt à taux 0% ==>> la banque à qui l'on demande le prêt nous fournit la totalité des prêts, TVA comprise, ==>> la TVA sera donc remboursée par la commune ou l'organisme à qui tu déposes ton projet "l' ÉTAT", s' il arrive de vouloir vendre la construction en moins de 5 ans il faudrait remboursé la somme que l' ÉTAT a participé "avance TVA", je parle bien de la TVA de tous travaux effectué sur la construction.

* + également de la TVA du notaire est avancé par la banque.

* + l' OCTROI de la commune où vous construisez, des droits ou juste une aide à la construction pour des travaux quelconques après l'achèvement des travaux. Cette somme varie selon la ou les communes, de mon coté c' était à hauteur de 4 500€, qu'il faudrait également remboursé si un projet de vente en moins de 5 ans était souhaité après achèvement de projet.

* + le terrain qui bien sur avancé par la commune "l' une aide qui varie également en fonction de la région et de la commune, de mon coté à hauteur de 40 000€.

==>> sachant que l'organisme qui nous permet de construire en pass-foncier nous condamne de 1.23% par an additionné à sa valeur par an.

==>> donc si à la levée, c 'est à dire que vous décidiez d'acheter le terrain il faudrait ajouter au prix du terrain, le taux de pénalité "1.23% (ce qui me concerne) du prix additionné par an".

* Pour conclure la vente trois possibilités:

1 - revendre la construction à l'organisme du PASS-FONCIER, inconvénient, il rachète le projet à 20% de moins que le prix estimé par un expert!!!

2 - trouver une personne ou un couple qui a la même situation, c' est à dire un revenu restreint qui permet de bénéficier d'un prêt ou d'un projet PASS-FONCIER, " c'est la meilleure solution, mais très rares sont les personnes intéressées".

3 - vendre à n'importe qu'elle personne intéressée par la construction, MAIS!!!

- la promesse de vente et d'achat se fait devant un notaire.
- l'achat du terrain doit se faire en même temps que la vente définitive de la construction (Ex: si il y a une personne intéressée par la vente il faudrait passer par un notaire pour une PROMESSE D'ACHAT ET DE VENTE, lors de la transaction chez le notaire pour la vente finale, il faudrait impérativement saisir l'achat du terrain dans la même journée auprès de l'organisme PASS-FONCIER, dans ce cas le PASS-FONCIER est automatiquement résilié).
- il faudrait pouvoir également remboursé l'OCTROI, la TVA...

* sujet plus valu, s'il s'agit de construction primaire (c'est à dire votre première maison :) ), il n'y en a pas y a juste les pénalités des moins de 5 ans mais il faudrait se renseigner auprès de votre banque ou de l'organisme du PASS-FONCIER pour les calculer.

* Autrement, bon calcul puis un bon courage car c'est un grand casse-tête ce machin je vous assure!!!!!
bonjour
je suis dans le meme cas que vous ! avez vous trouve des reponses ? je crois savoir qu'il faut aussi rembourser la tva
Messages postés
27874
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
27 mars 2020
6 340
Bonjour

vous pensez beaucoup, et vous avez oublié de penser à dire merci

il ne faudrait pas que ça devienne une habitude sur ce forum ....
Messages postés
4
Date d'inscription
vendredi 27 avril 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
27 avril 2012
1
Vous avez 2 options de vente :
- soit vendre la maison seule à un acquéreur éligible PASS Foncier (i.e dont les ressources respectent les plafonds PSLA) et ce avec l'accord de l'organisme 1% qui a acheté le terrain
- soit vendre Terrain+ Maison (l'organisme 1% ne pré-empte pas généralement sachant que le prix de vente du terrain est augmenté d'un pourcentage prévu au contrat initial. La partie vente du terrain revient évidemment à l'organisme collecteur).
Bonjour,
Non je n'ai toujours pas de réponse.
Il me semble qu'il faut rembourser la TVA et les aides si revente dans les 5 ou 10 ans. De plus, aucune plus value] !!!
A vérifier
kasom
Messages postés
27874
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
27 mars 2020
6 340
Non je n'ai toujours pas de réponse.

logique ;=))
Dossier à la une