Raccordement assainissement collectif
gremille
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15 juin 2011 à 15:57
gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 15 juin 2011 à 16:01
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A voir également:
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gerber1
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15 juin 2011 à 16:01
15 juin 2011 à 16:01
Bonjour
car le terrain ne lui appartient pas, et il en est de même pour les sept à huit riverains ne veulent pas eux aussi engager des dépenses sur un terrain privé
Si vous etes 8 habitations à passer sur ce terrain ,ce n'est plus un terrain privé .
car le terrain ne lui appartient pas, et il en est de même pour les sept à huit riverains ne veulent pas eux aussi engager des dépenses sur un terrain privé
Si vous etes 8 habitations à passer sur ce terrain ,ce n'est plus un terrain privé .