Construction sur terrain enclavé
pierrot
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour, je viens d'acheter un terrain enclavé, avec un droit de passage de 4 m et un angle droit pour accéder a ma parcelle. Comme je souhaite faire construire une maison ossature bois , le camion ne pourra pas prendre cette angle pour accéder a mon terrain. l'archi propose de stationner le camion et de desservir le panneaux avec un bras articulé. Problème, le voisin ne veut pas de stationnement et m'a déjà dit que je jouissais d'un droit de passage mais aucunement d'un droit de stationnement même pour travaux!!Je ne trouve aucun texte de loi. le seul qui ,pourrait correspondre est le droit d'échelle mais ici je ne sais pas si cela peut fonctionner car il ce n'est pas pour la pose d'échafaudage mais de stationnement pour desservir des panneaux. merci de toutes vous réponses .
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ben oui, rien ne l'interdit
vous n'avez pas une loi pour tout ce qui autorisé que je sache ;=)))