Construction sur terrain enclavé
pierrot
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14 juin 2011 à 17:12
kasom Messages postés 32127 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 19 avril 2024 - 14 juin 2011 à 19:29
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kasom
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14 juin 2011 à 17:13
14 juin 2011 à 17:13
Bonjour
vous avez parfaitement le droit de faire stationner le camion pour la durée de livraison, le voisin ne peut pas s'y opposer ..
Vous avez l'air d'être bien tombé ...
vous avez parfaitement le droit de faire stationner le camion pour la durée de livraison, le voisin ne peut pas s'y opposer ..
Vous avez l'air d'être bien tombé ...
14 juin 2011 à 17:47
14 juin 2011 à 19:29
ben oui, rien ne l'interdit
vous n'avez pas une loi pour tout ce qui autorisé que je sache ;=)))