Coproprietaire contraire à un litige
Ambro
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Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
dans le cas d'un litige entre un coproprietaire et la copropriété (object : annullation deliberation A.G. qui est contre les normes du reglement de la copropriété) est ce que un coproprietaire peu formaliser son desacord au litige et ne pas etre obliger à payer les frais legales de la copropriété.
La deliberation en question est visiblement contre le reglemente et le coproprietaire qui ne voudrais pas payer les frais legales de la copropriété s'est exprimé dans l' A.G. contre la deliberation avec la motivation : contre le reglement.
Cordialemet
Ambrogio Noé
dans le cas d'un litige entre un coproprietaire et la copropriété (object : annullation deliberation A.G. qui est contre les normes du reglement de la copropriété) est ce que un coproprietaire peu formaliser son desacord au litige et ne pas etre obliger à payer les frais legales de la copropriété.
La deliberation en question est visiblement contre le reglemente et le coproprietaire qui ne voudrais pas payer les frais legales de la copropriété s'est exprimé dans l' A.G. contre la deliberation avec la motivation : contre le reglement.
Cordialemet
Ambrogio Noé
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1 réponse
Bonsoir,
Votre explication n'est pas très claire. Il semblerait qu'au cours de la dernière A. Gle, vous vous êtes exprimé contre une certaine décision (que vous dites contraire au règlement de copropriété). S'il est vrai que cette décision n'est pas conforme, vous devez entamer une procédure contre le syndicat. Mais en attente du jugement, vous devez payer les charges qui vous seront réclamées, même si elles vous paraissent injustes. Donc vous êtes dans une situation un tantinet compliquée.
Votre explication n'est pas très claire. Il semblerait qu'au cours de la dernière A. Gle, vous vous êtes exprimé contre une certaine décision (que vous dites contraire au règlement de copropriété). S'il est vrai que cette décision n'est pas conforme, vous devez entamer une procédure contre le syndicat. Mais en attente du jugement, vous devez payer les charges qui vous seront réclamées, même si elles vous paraissent injustes. Donc vous êtes dans une situation un tantinet compliquée.
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