• Moteur de recherche
  • Immobilier
  • Forum
  • Achat
  • Financement
  • Louer
  • Travaux
  • Voisinage
  • Fiscalité
  • Droit de la copropriété
  • SOS Avocat
Moteur de recherche
Connexion Posez votre question
Immobilier Patrimoine Impôts Famille Salariés Vie pratique Justice Entreprise Forum
Forum Achat Financement Louer Travaux Voisinage Fiscalité Droit de la copropriété Annonces Immo Emploi
  • Forum
  • Immobilier
  • Habitation
Sujet Précédent Sujet Suivant

Loi piscine hors sol

kevanna Messages postés 1 Statut Membre -  
 tina - 1 sept. 2011 à 23:28
Bonjour,
ma piscine hors sol de 5 X 3 date de 2005, doit je faire une déclaration de travaux en mairie - la loi de déclaration datant de 2007 - merci
Répondre (1)
Répondre (1)
A voir également:
  • Piscine hors sol forum
  • Piscine hors sol jardin privatif dans copropriété ✓ - Forum copropriété
  • Impôt piscine 8x4 forum - Forum Impôts
  • Problème piscine copropriété ✓ - Forum copropriété
  • Sous-sol aménagé non déclaré - Forum acheter une maison
  • Piscine hors sol sur terrain agricole - Forum Construire une maison

1 réponse

Réponse 1 / 1
tina
 
bonjour,
allez sur ce site beaucoup d'info et de lecture
bon courage
0
Répondre Posez votre question

Votre réponse

Discussions similaires

piscine hors sol en zone A
boubou01 -  
boubou01 -  

3 réponses
Achat maison avec sous-sol aménagé non déclaré
AcheteuseInquete -  
ginto5 -  

26 réponses
Piscine et implantation moins de 3m
EmmaB -  
xplom -  

7 réponses
Vice Caché : Sous sol régulièrement inondé
EvilRedfield -  
Vanille -  

4 réponses
problème voisinage pour piscine hors sol
nathperso11 -  
bern29 -  

9 réponses
Devenez membre en quelques clics
  • Connectez-vous simplement avec ceux qui partagent vos intérêts
  • Suivez vos discussions facilement et obtenez plus de réponses
  • Mettez en avant votre expertise et aidez les autres membres
  • Profitez de nombreuses fonctionnalités supplémentaires en vous inscrivant
S'inscrire

Newsletters

La législation juridique et financière évolue en permanence...

Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite.

Newsletters

Les informations recueillies sont destinées à CCM BENCHMARK GROUP pour vous assurer l'envoi de votre newsletter.

De plus, lors de votre inscription sur ce formulaire, des données personnelles (dont votre adresse email sous forme hachée et pseudonymisée) peuvent être partagées avec nos partenaires Data à des fins de personnalisation de la publicité et des contenus qui vous sont proposés. Vous trouverez le détail de ces informations et pouvez vous y opposer à tout moment.

Plus généralement, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d'en demander l'effacement dans les limites prévues par la loi.

Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de prospection commerciale et ciblage. En savoir plus sur notre politique de confidentialité ou notre politique Cookies.

en ce moment
  • Les virements des retraites de février se préparent, voici leurs dates et leurs nouveaux montants
  • Des héritiers économisent 2700 € de frais de succession en demandant au notaire de ne pas faire cette démarche
  • Mauvaise nouvelle pour les locataires : voici ce qu'ils doivent payer en plus depuis quelques jours
  • Droit du travail : un salarié gagne 50 000 € en justice après avoir été licencié pour cette affiche de l'Allemagne des années 30
En pratique
OK
  • Quelle formule de politesse pour votre lettre
  • Etat des lieux : modèle gratuit
  • Quel taux de CSG sur votre retraite ?
  • La location meublée, paradis fiscal ?
    • Qui sommes-nous ?
    • Inscrivez-vous
    • Conditions générales
    • Société
    • Publicité
    • Recrutement
    • Politique de confidentialité
    • Paramétrer les cookies
    • Contact
    • Charte
    • Formation
    • Annonceurs
    • Groupe Figaro
    • © 2026 CCM Benchmark