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Servitude de passage

sylvie -  
feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,

dans la servitude depassage,a pied et en voiture

que signifie voiture,un camion 18 roues est ce une voiture

3 réponses

Réponse 1 / 3
feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   10 001
 
Non un camion est un camion et non une voiture
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Réponse 2 / 3
sylvie
 
merci de votre réponse donc mon voisin qui a une servitude de passage a pieds et en voiture ne peut pas passer avec de gros camions pour sortir de bois ,de plus il doit passer sur un petit pont avec avec un rampart de pierre et il deja briser tout ca. il veut réparer mais pour pouvoir le mettre plus solide pour pouvoir mieux passer avec ses camions......
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Réponse 3 / 3
feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   10 001
 
Non il n'a pas le droit de passer avec des camions.
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