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Derogation scolaire par fratrie

chantal - 2 févr. 2011 à 17:50
valounana78 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 21 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 21 juillet 2013 - 21 juil. 2013 à 16:10
Bonjour, ma fille est dans un college et le quitte en meme temps que l entree en sixieme de son frere, est ce que la derogation fratrie fonctionne dans ce cas?
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2 réponses

Réponse 1 / 2
manuellaDU31
16 févr. 2011 à 14:28
bonjour
Oui cela fonctionne car j ai deja essayer et la derogation a etait accepter
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