Ruines de mazet sur terrain non constructible ... Signaler Minha - Dernière réponse le 2 févr. 2011 2 réponses Bonjour, J'ai hérité d'un terrain non constructible en garrigue sur lequel apparaissent les ruines d'un ancien mazet. Puis-je faire reconstruire ce mazet si je respecte une surface de moins de 20 m2 et si ce n'est pas pour habitation ? 2 réponses Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 2 ... Signaler pp Voir aller voir sur le cadastre si le mazet figure toujours dessus et consulter le POS ou le PLU pour savoir si vous pouvez le restaurer Réponse 2 / 2 ... Signaler Minha Il ne figure pas sur le cadastre.Mais je vous remercie de votre réponse. J'essaie d'en savoir plus. Discussions similaires chalet sur terrain agricole non constructible mikoo88 maison construite en 2005 terrain devenu non constructible Calo82 aménager un camping sur terrain non constructible ? flo8585 Construction/achat habitat léger CDRB terrain non constructible,chalet possible???? lyly Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 2 ... Signaler pp Voir aller voir sur le cadastre si le mazet figure toujours dessus et consulter le POS ou le PLU pour savoir si vous pouvez le restaurer
Réponse 2 / 2 ... Signaler Minha Il ne figure pas sur le cadastre.Mais je vous remercie de votre réponse. J'essaie d'en savoir plus.