Fosse septique bouchée
ewanmael
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Modifié par micheld33 le 28/01/2011 à 15:42
BarbieTM Messages postés 13893 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 - 28 janv. 2011 à 15:50
BarbieTM Messages postés 13893 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 - 28 janv. 2011 à 15:50
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aiglenoir23
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Modifié par aiglenoir23 le 28/01/2011 à 16:31
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Bjr; Vous étes pas le premier à poser cette question,c est certainement le propriétaire qui à dû la boucher ......lol
BarbieTM
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28 janv. 2011 à 15:50
28 janv. 2011 à 15:50
Bonjour,
Tout dépend de la raison pour laquelle la fosse est bouchée...
Si c'est une mauvaise conception : à la charge du bailleur.
Dans tous les autres cas : à votre charge.
Tout dépend de la raison pour laquelle la fosse est bouchée...
Si c'est une mauvaise conception : à la charge du bailleur.
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La législation juridique et financière évolue en permanence...