Usurfruit a un enfant

violette - 28 janv. 2011 à 09:08
 violette - 28 janv. 2011 à 17:06
Bonjour,

j aimerais savoir étant donné que maman avait par mon père la donation entre époux et usufruit de la maison . Nous sommes 5 enfants et m étant occupée de maman jusqu'à ses derniers moments puisque je demeurais avec elle depuis 1981.

Maman a établie un testament devant notaire en ma faveur en postulant qu'elle me donnait la quotité disponible des biens mobiliers et immobiliers dépendant de sa succession et l usufruit durant toute ma vie .

Hors le notaire de mes frères et soeur me fait savoir que je ne peux bénéficier de cet usufruit. et le notaire de maman le contraire , je suis moi même adulte handicapée a 80%.

je suis toujours dans la maison de mes parents . et je redoute le pire n ayant pas d'autre maison .

pourriez vous me faire savoir mes droits et surtout si maman avait le droit de me donnée son usufruit .

je vous en remercie infiniment

2 réponses

Bonjour,

L'Usufruit qui appartenait à votre Maman s'est éteint à son Décès.

Peut-être que les souhaits de votre Maman, concernent ce qui lui appartient, sa propre Quote-part sur la Maison (Immobilier et Mobilier) et par son Testament, elle vous donne l'Usufruit sur ce qui était sa propriété (son Bien personnel).

Cordialement.
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bonsoir,

merci pour la réponse c est gentil

je pense que maman voulait me donner beaucoup plus que de raison .

c est surtout savoir si je peux avoir l usufruit puisque le notaire de mes frères et soeur ne dit le contraire malgré son testament


les parents peuvent ils retransmettre leur usufruit a leur décès ? je cherche sur le net un texte ou une loi , mais je trouve pas , j en dors plus .

Mais même si je dois partir de la maison de mes parents , je sais que je ne regretterais pas d avoir été là durant leur dernier moment .

encore merci pour la réponse
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