Agriculteur au forfait passage au réel

hugoain Messages postés 17 Date d'inscription samedi 24 novembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 13 août 2014 - 23 janv. 2011 à 09:48
hugoain Messages postés 17 Date d'inscription samedi 24 novembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 13 août 2014 - 23 janv. 2011 à 09:56
Bonjour,
agriculteur au forfait depuis pas mal d'année mon chiffre d'affaire pour les année 2007/2008 a augmenté .j'ai donc dépasser moyenne bienalle sur ces 2 année le seuil du forfait soit 76300 euro .
donc pour 2009 je me suis vu dans l'obligation de passer au bénéfice réel .
ce qui a était fait mon centre de gestion a fait le bilan d'ouverture la transmi au centre des impot calculer mon revenu que j'ai déclarer .
ce revenu étant faible je n'ai pas eu d'impot a payer .
surprise début d'année je reçois un nouvel avis d'imposition annulant est remplacant le précedent
je prend contact avec mon comptable centre de gestion téléphone au impot en fait il m'on imposer suivant le régime du forfait . motif toute les année on recoit un document dont je me souvient plus du numéro destiner a ceux qui sont au forfait pour signaler des changement éventuel de la consistance de l'exploitation , si pas de changement inutile de le renvoyer d'ailleur aujourd'hui ce document est un peu inutile car les caisse de MSA transmette les changement au impots . donc je n'avais pas renvoyer ce document ou semble t'il il aurait fallu le barrer est indiqué passage au réel 01/01/2009 .
mon comptable avait fait une lettre au impot indiquant que j'était bien au réel au 01/01/2009
la je viens de recevoir un recommandé des impot rejet de votre réclamation vous serez au réel a compter du 01/01/2010

1 réponse

hugoain Messages postés 17 Date d'inscription samedi 24 novembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 13 août 2014 5
23 janv. 2011 à 09:56
suite en fait je pense qu'il on cru que je passai au réel par option , alors qu'en fait ces par obligation .
pourtant il on mes déclaration de tva qui prouve le dépassement du seuil .
sur le courrier il est indiqué que je peut contester cette décision devant le juge tribunal administratif .
pensez vous que je puisse avoir gain de cause
merci de vos réponse
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